A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos de la délibération de la Communauté de Communes du grand Alès du 20/02/1997 portant mission d'étude foncière (tracé A79 et Z..A.C. Sud)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos de la délibération de la Communauté de Communes du grand Alès du 20/02/1997 portant mission d'étude foncière (tracé A79 et Z..A.C. Sud)

Cote/Cotes extrêmes

6W405

Date

1997

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement Agglo (vrac)

Conditions d'accès

Communicabilité : 2072

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.