Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.

Cote/Cotes extrêmes

8W32

Date

2002-2006

Importance matérielle

Dossier n° 1

Modalités d'entrées

Versement n° 37-2016

Présentation du contenu

Sinistre. Réparations à faire sur le bâtiment de dépôt des ordures ménagères

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX, ASSURANCES, MINE