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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre commercial Porte Sud : Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

8W19Bis

Date

2005-2008

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 26-2016, Assainissement collectif, 08/07/2016

Présentation du contenu

Documents annexes : Calcul de stabilité de la berge entre le Gardon et la zone d'aménagement comprise entre le mas d'Hours la R.N. 106 et l'avenue René Cassin (J. Confolent, 23/05/2008). Synthèse de l'étude «  Modélisation des crues dans la traversée d'Alès « (BCEOM, juillet 2006). Etude hydraulique, rapport minute 1 (juillet 2005). Plan de prévention des risques d'inondation Gardon d'Alès, cartographie informative - planche 11 (décembre 2005). Permis de construire 30 007 2007 X 0149 accordé le 09/11/2007.

Conditions d'accès

Communicabilité : 2083, pour les pièces du contentieux, sinon Immédiate pour les autres pièces : études et permis de construire.

Mots clés matières

CONTENTIEUX