8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 26-2016, Assainissement collectif, 08/07/2016
Présentation du contenu
Documents annexes : Calcul de stabilité de la berge entre le Gardon et la zone d'aménagement comprise entre le mas d'Hours la R.N. 106 et l'avenue René Cassin (J. Confolent, 23/05/2008). Synthèse de l'étude « Modélisation des crues dans la traversée d'Alès « (BCEOM, juillet 2006). Etude hydraulique, rapport minute 1 (juillet 2005). Plan de prévention des risques d'inondation Gardon d'Alès, cartographie informative - planche 11 (décembre 2005). Permis de construire 30 007 2007 X 0149 accordé le 09/11/2007.
Conditions d'accès
Communicabilité : 2083, pour les pièces du contentieux, sinon Immédiate pour les autres pièces : études et permis de construire.
Mots clés matières