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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W521
 Date
Juille - Août 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
2

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
Cote
2W672
 Date
Février - Août 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
3

Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant les arrêtés, règlements, instructions et actes divers d'intérêt municipal ou communal (Tome 1, 1858 et Tome 2, 1862)
Cote
1W151
 Date
1829 - 1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil Administratif de la Ville d'Alais contenant...
4

Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des arrêtés du Maire
Cote
6W842
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour...
5

Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour l'inscription des délibérations du Conseil Municipal
Cote
6W842
 Date
1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Autorisation d'utilisation de feuilles mobiles pour...
6

Publication des actes administratifs
Cote
5W283 - 5W284
 Date
1995-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Publication des actes administratifs
7

Recueil des actes administratifs 1997
Cote
4W523
 Date
1er,2ème,3ème trimestre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs 1997
8

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1997
Cote
4W524
 Date
Entre octobre 1997 et décembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
9

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1998
Cote
4W524
 Date
Entre janvier 1998 et décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
10

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)
Cote
8W827 - 8W829
 Date
1998-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement...
11

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999
Cote
4W524
 Date
Entre janvier 1999 et juillet 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
12

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999
Cote
4W525
 Date
Entre août 1999 et décembre 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
13

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000
Cote
4W525
 Date
Janvier 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
14

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000
Cote
4W526
 Date
Entre février 2000 et juillet 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
15

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux
Cote
1W125
 Date
Août – Décembre 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
16

Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés Municipaux + Délibérations des conseils municipaux des 17 et 29 mars, 11 avril et 28 juin 2001
Cote
1W128
 Date
Janvier – Juin 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire...
17

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire: arrêtés et délibérations
Cote
1W521
 Date
Septembre 2001 - Janvier 2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire:...
18

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
19

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
5W131
 Date
Entre août 2003 et mai 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
20

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 075 à 078, 092, 110
Cote
6W751
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
21

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2004-2005
Cote
5W437
 Date
Entre juin 2004 et février 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
22

Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
Cote
6W658
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès
23

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
Cote
5W556
 Date
Entre le 1er mars 2005 et le 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
24

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
25

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
Cote
5W878
 Date
Entre janvier 2006 et juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire
26

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0108 à 0122, 0132 à 0135, 0138 à 0139, 0141. N° 0069
Cote
6W751
 Date
2006-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
27

Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0001 à 0015, 0017 à 0038, 0040 à 0045
Cote
6W751
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
28

Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire août 2006 - février 2007
Cote
5W996
 Date
Entre août 2006 et février 2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
29

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008
Cote
6W609
 Date
Entre novembre 2007 et mai 2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
30

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009
Cote
6W610
 Date
Entre juin 2008 et février 2009
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
31

Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
Cote
2W564
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des Actes Administratifs à caractère réglementaire
32

Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire
Cote
8W829
 Date
2014-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un...
33

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
2W594
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
34

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017
Cote
8W200
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
35

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
Cote
8W78
 Date
Entre le 1er juin 2016 et le 31 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire
36

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2017
Cote
8W304 - 8W305
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire...
37

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération
Cote
8W273 - 8W279
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
38

Recueil des actes administratifs de la Ville 2018
Cote
8W442 - 8W444
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2018
39

Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
Cote
8W818 - 8W820
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Ville 2019
40

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2019
Cote
8W808 - 8W811
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...