Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2000

Cote/Cotes extrêmes

4W526

Date

Entre février 2000 et juillet 2000

Importance matérielle

Dossiers 22-27

Modalités d'entrées

Versement service Archives

Présentation du contenu

N°22, N°23, N°24, N°25, N°26, N°27

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Actes administratifs

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