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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Décisions Direction des Moyens Généraux Ville d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

6W658

Date

2005-2006

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement Direction des Moyens Généraux, n° 51-2007

Présentation du contenu

- 1) Année 2005 : Décisions n° 00082 à 00098. 00163. 00193 à 00203. 00205. 00207 à 00214. 00216. 00218 à 00219

- 2) Année 2006 : Décisions n° 00001 à 00075. 00077 à 00091. 00093 à 00106. 00108 à 00144. 00146 à 00231.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Actes administratifs, Décisions