Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2008-2009

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

6W610

Date

Entre juin 2008 et février 2009

Modalités d'entrées

Versement n° 42-2008 et n° 21-2009, service Archives

Présentation du contenu

- N° 121 : Arrêtés municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 27 juin 2008

- N° 122 : Arrêtés municipaux : Juillet 2008

- N° 123 : Arrêtés municipaux : Août 2008

- N° 124 : Arrêtés municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2008

- N° 125 : Arrêtés municipaux : Octobre 2008

- N° 126 : Arrêtés Municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2008

- N° 127 : Arrêtés Municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2008

- N° 128 : Arrêtés Municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009

- N° 129 : Arrêtés Municipaux : Février 2009

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières