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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Arrêtés du service S.T.P., Régie municipale du Stationnement Payant, des Foires et Marchés, Occupation du Domaine Public (non reliés)

Cote/Cotes extrêmes

8W827 - 8W829

Date

1998-2018

Modalités d'entrées

Versement n° 05-2023, Occupation du Domaine Public (ODP)

Présentation du contenu

- 8W827 :  1) 1998 ; 2-12)  2000-2010

- 8W828 : 1-6) 2011-2016

- 8W829 : 1-2) 2017-2018

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration Générale, Actes administratifs