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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2017

Cote/Cotes extrêmes

8W304 - 8W305

Date

2017

Modalités d'entrées

Versement n° 14-2020, Administration Générale, 05/03/2020

Présentation du contenu

- 8W304 : N° 222-227 : 01/01 - 30/06/2017 (6 reliures)

- 8W305 : N° 228-233 : 01/07 - 31/12/2017 (6 reliures)

Conditions d'accès

Communicabilté : Immédiate

Mots clés matières

Administration communale, Actes administratifs