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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2019

Cote/Cotes extrêmes

8W808 - 8W811

Date

2019

Importance matérielle

16 reliures

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2013, Administration Générale

Présentation du contenu

8W808 : 1er trimestre 2019 (5 reliures) ; 8W809 : 2ème trimestre 2019  (4 reliures) ; 8W810 : 3ème trimestre 2019 (2 reliures) ; 8W811 : 4ème trimestre 2019 (5 reliures)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Actes administratifs