Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 1999

Cote/Cotes extrêmes

4W524

Date

Entre janvier 1999 et juillet 1999

Importance matérielle

Dossiers 13-15

Modalités d'entrées

Versement service Archives

Présentation du contenu

N°13, N°14, N°15

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux