Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire

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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

5W878

Date

Entre janvier 2006 et juillet 2006

Importance matérielle

7 reliures

Modalités d'entrées

Versement service Archives

Présentation du contenu

- N° 92 : Arrêtés Municipaux : Janvier 1996

- N° 93 : Arrêtés Municipaux et Conseil Municipal du 20/02/2006 : Février 1996

- N° 94 : Arrêtés Municipaux et Conseil Municipal du 31/03/2006 : Mars 1996

- N° 95 : Arrêtés Municipaux : Avril 1996

- N° 96 : Arrêtés Municipaux et Conseil Municipal du 22/05/2006 : Mai 1996

- N° 97 : Arrêtés Municipaux et Conseil Municipal du 26/06/2006 : Juin 1996

- N° 98 : Arrêtés Municipaux : Juillet 1996

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières