Recueil des actes administratifs à caractère réglementaire 2007-2008

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Cote/Cotes extrêmes

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Archives de la commune d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

6W609

Date

Entre novembre 2007 et mai 2008

Modalités d'entrées

Versement n° 42-2008, service Archives

Présentation du contenu

- N° 114 : Arrêtés municipaux : Novembre 2007

- N° 115 : Arrêtés municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 17 décembre 2007

- N° 116 : Arrêtés municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2008

- N° 117 : Arrêtés municipaux : Février 2008

- N° 118 : Arrêtés municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 15 mars et du 25 mars 2008

- N° 119 : Arrêtés municipaux : Avril 2008

- N° 120 : Arrêtés municipaux et délibérations du Conseil Municipal du 26 mai 2008

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières