Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire

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Archives Municipales d'Alès

Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson. Arrêté du Maire

Cote/Cotes extrêmes

8W829

Date

2014-2016

Importance matérielle

Dossiers 3-5

Modalités d'entrées

Versement n° 05-2023, Occupation du Domaine Public (ODP)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Administration Générale, Actes administratifs

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