Recueil des actes administratifs 1997

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Recueil des actes administratifs 1997

Cote/Cotes extrêmes

4W523

Date

1er,2ème,3ème trimestre 1997

Importance matérielle

Dossiers 5-7

Modalités d'entrées

Versement service Archives

Présentation du contenu

N°5, N°6, N°7

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Actes administratifs

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