Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

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Archives de la commune d'Alès

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Cote/Cotes extrêmes

6W963

Date

2002

Importance matérielle

Dossier 5

Modalités d'entrées

Versement n° 19-2008, Cabinet des Adjoints (Jacques Foulquier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Actes administratifs

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