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  1. Résultat n°1

    Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz carbonique

    Date

    21/04/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Le bitume de l'avenue Louis Blanc va piéger le gaz...

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  2. Résultat n°2

    Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage des rues d'Alais.

    Date

    03/04/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question des pavages. Vote d'un emprunt pour le pavage...
  3. Résultat n°3

    Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Enlèvement des immondices. Traité Bonnet.
  4. Résultat n°4

    Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré à gré avec M. A. Crégut

    Date

    08/05/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Remise en état urgent de diverses rues. Traité de gré...
  5. Résultat n°5

    Vidanges. Augmentation du budget.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Vidanges. Augmentation du budget.
  6. Résultat n°6

    Construction d'un mur de soutènement sur les bords du Gardon.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Construction d'un mur de soutènement sur les bords...
  7. Résultat n°7

    Remise en état des chaussées, trottoirs etc...

    Date

    16/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Remise en état des chaussées, trottoirs etc...
  8. Résultat n°8

    Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains

    Date

    1956-1959

    Cote

    4W458

    • Contexte : Index W
    • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
  9. Résultat n°9

    Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli

    Date

    2009

    Cote

    8W10

    • Contexte : Index W
    • Lotissement Le Mas des Pins : attestation d'intégration...
  10. Résultat n°10

    Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60. Etude hydraulique préalable

    Date

    février 2002

    Cote

    8W150

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du giratoire de Bruèges sur la R.D. 60....
  11. Résultat n°11

    Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard à la Bedosse : Factures, presse

    Date

    avril 2003

    Cote

    8W14

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin nommé de la Jasse-de-Bernard...
  12. Résultat n°12

    Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

    Date

    1993-1995

    Cote

    8W152

    • Contexte : Index W
    • Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
  13. Résultat n°13

    Remise en état des chaussées. Série de prix.

    Date

    19/02/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Remise en état des chaussées. Série de prix.
  14. Résultat n°14

    Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de gré à gré avec A. Crégut entrepreneur

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Construction d'un égout rue Jules Cazot. Traité de...
  15. Résultat n°15

    Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère. Procès-verbal de constat réalisé par Selard Action Juris 30 les 16/04/2012 et 28/02/2013

    Date

    2012-2013

    • Contexte : Index W
    • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
  16. Résultat n°16

    Elargissement du chemin rural de Bruèges

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Elargissement du chemin rural de Bruèges
  17. Résultat n°17

    Classement dans le domaine public communal de l'impasse de Saint-Etienne à Larnac : Acte de vente les colotis du lotissement Niel-Evesque

    Date

    vendredi 09 février 2007

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
  18. Résultat n°18

    Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès

    Date

    vendredi 16 novembre 2001

    Cote

    8W9

    • Contexte : Index W
    • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
  19. Résultat n°19

    Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997

    Date

    1996-1997

    Cote

    8W8

    • Contexte : Index W
    • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
  20. Résultat n°20

    Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Elargissement du chemin de Grande Communication n°6.
  21. Résultat n°21

    Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Traité Gouirand. Gadoues. Enlèvement des immondices.
  22. Résultat n°22

    Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse

    Date

    2000

    Cote

    8W9

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
  23. Résultat n°23

    Pavage rue Tisserie.

    Date

    06/06//1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Pavage rue Tisserie.
  24. Résultat n°24

    Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines

    Date

    2007

    Cote

    8W11

    • Contexte : Index W
    • Classement dans le domaine public communal du lotissement...
  25. Résultat n°25

    Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du plan d'eau

    Date

    2006-2008

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Seuil gonflable dans la traversée d'Alès. Curage du...
  26. Résultat n°26

    Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.

    Date

    14/04/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Traité Pialet, charron. Matériel de voirie.
  27. Résultat n°27

    Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès

    Date

    mardi 31 janvier 2012

    Cote

    8W150

    • Contexte : Index W
    • Vente SCI STAR à la Commune d'Alès - Centr'Alès
  28. Résultat n°28

    Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du délégué à la voirie et aux travaux publics.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Voirie et eaux. Approbation de crédits. Rapport du...
  29. Résultat n°29

    Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Demande Louis Bonnet. Indemnité supplémentaire.
  30. Résultat n°30

    Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

    Date

    vendredi 20 décembre 1996

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
  31. Résultat n°31

    Protection de berge en techniques végétales Gardon d'Alès (Pôle Infrastructures, service hydraulique)

    Date

    s.d.

    Cote

    8W24

    • Contexte : Index W
    • Protection de berge en techniques végétales Gardon...
  32. Résultat n°32

    Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon

    Date

    1940 - 1962

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement....
  33. Résultat n°33

    Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de la Coste la Vabreille (commune de Saint-Martin de Valgalgalgues)

    Date

    2004-2007

    Cote

    8W20

    • Contexte : Index W
    • Aménagements hydrauliques de la zone industrielle de...
  34. Résultat n°34

    Acquisition de mur mitoyen

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Acquisition de mur mitoyen
  35. Résultat n°35

    Enquête publique pour l'abandon de la dénomination : chemins ruraux. Déclassement et classement de voies (commissaire enquêteur Alain Martinez, DGST)

    Date

    Entre le 30 août 1999 et le 13 septembre 1999

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Enquête publique pour l'abandon de la dénomination...
  36. Résultat n°36

    Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas d'Hours

    Date

    mercredi 21 juillet 2010

    Cote

    8W149

    • Contexte : Index W
    • Vente par la SAS CORA à la Commune d'Alès Quai du Mas...
  37. Résultat n°37

    Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier des Allemandes par celui d'Alsace.

    Date

    23/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Proposition Donnat. Remplacement du nom du quartier...
  38. Résultat n°38

    Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement tronçon avenues Vincent d'Indy et Paul Langevin

    Date

    2003

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Déclassement de l'impasse du parc de Silhol, déclassement...
  39. Résultat n°39

    Reconstruction du mur du quai de l'Avenue des Platanes

    Date

    18/07/1945

    Cote

    I D 80

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Reconstruction du mur du quai de l'Avenue des Platanes
  40. Résultat n°40

    Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de la ville : une chène réalisée par Raymond ROUX

    Date

    20/09/2008

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Mise en place d'une nouvelle sculpture à l'entrée de...

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  41. Résultat n°41

    Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

    Date

    2012-2013

    Cote

    8W152

    • Contexte : Index W
    • Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
  42. Résultat n°42

    Questions diverses. Entretien des urinoirs.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Questions diverses. Entretien des urinoirs.
  43. Résultat n°43

    Embarras. Voie publique

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Embarras. Voie publique
  44. Résultat n°44

    Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du Gardon dans la traversée de la ville tranche 3. Projet d'aménagement des berges zones amont et aval

    Date

    2007-2009

    Cote

    8W21

    • Contexte : Index W
    • Programme de travaux d'aménagements hydrauliques du...
  45. Résultat n°45

    Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés de propriétés, numéros des parcelles, noms des propriétaires

    Date

    2004

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Rieu-Nord : Pose de canalisations d'eau potable. Relevés...
  46. Résultat n°46

    Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
  47. Résultat n°47

    Actes de vente

    Date

    2001-2010

    Cote

    8W2

    • Contexte : Index W
    • Actes de vente
  48. Résultat n°48

    Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée

    Date

    29/01/2005

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Aménagement d'un giratoire à la Pierre Plantée

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  49. Résultat n°49

    Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni Philippe impasse Beausoleil

    Date

    jeudi 27 juillet 2006

    Cote

    8W148

    • Contexte : Index W
    • Acte de vente entre M. Martini Claude et Tognazzoni...
  50. Résultat n°50

    D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans

    Date

    2001

    Cote

    8W11

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...
  51. Résultat n°51

    Réparation au camion de voirie.

    Date

    12/06/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Réparation au camion de voirie.
  52. Résultat n°52

    Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery Sud. Procès-verbal de délimitation : changement de limite

    Date

    2001

    Cote

    8W150

    • Contexte : Index W
    • Jacques Delenne : cession de terrain lieu-dit Beringuery...
  53. Résultat n°53

    D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne

    Date

    2010

    Cote

    8W12

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
  54. Résultat n°54

    Achat d'immeubles pour agrandissement du square Sauvage. Immeuble Bonnal.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Achat d'immeubles pour agrandissement du square Sauvage....
  55. Résultat n°55

    Chemin rural n°46 d'Alais à la chapelle de Tamaris. Modifications, avis favorable.

    Date

    14/04/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Chemin rural n°46 d'Alais à la chapelle de Tamaris....
  56. Résultat n°56

    Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers, 2ème lot

    Date

    1963

    Cote

    1W422

    • Contexte : Index W
    • Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers,...
  57. Résultat n°57

    Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges : adjudication

    Date

    1962

    Cote

    1W421

    • Contexte : Index W
    • Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges...
  58. Résultat n°58

    Balayage de l'avenue de la Gare. Participation de la Compagnie P.L.M.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Balayage de l'avenue de la Gare. Participation de la...
  59. Résultat n°59

    Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

    Date

    2001

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
  60. Résultat n°60

    Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants

    Date

    28/01/2006

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Un feu rouge sonore en aide aux malvoyants

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  61. Résultat n°61

    Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE

    Date

    30/11/2007

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Aménagements et plaque de l'espace Jean BLACHERE

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  62. Résultat n°62

    Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées, d'eau potable sur les R.N. 110-106-107 bis et sur la R.D. de la Montée de Silhol

    Date

    1960

    Cote

    1W421

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation...
  63. Résultat n°63

    Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement la Colline de Redonnel et ville d'Alès

    Date

    mardi 29 mars 2005

    Cote

    8W14

    • Contexte : Index W
    • Chemin de Redonnel et impasse de Redonnel : Acte de...
  64. Résultat n°64

    Pavages. Modification du projet.

    Date

    114/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Pavages. Modification du projet.
  65. Résultat n°65

    Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé : Litige entre la S.C.I. STEBRU et la ville d'Alès

    Date

    2004-2007

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • Déclassement d'une partie de la rue Francis de Pressensé...
  66. Résultat n°66

    Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales, eaux usées, basse tension, éclairage public, quartier Plaine Saint-Félix à Tamaris

    Date

    1962

    Cote

    1W421

    • Contexte : Index W
    • Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales,...
  67. Résultat n°67

    Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès du 25 septembre 2002.

    Date

    vendredi 13 décembre 2002

    Cote

    8W26

    • Contexte : Index W
    • Travaux urgents du Gardon d'Alès. Réquisition de la...
  68. Résultat n°68

    Alignement Rascle, propriétaire d'un immeuble en bordure du chemin rural n°38 dit de la Tirelongue.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Alignement Rascle, propriétaire d'un immeuble en bordure...
  69. Résultat n°69

    Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes relatifs à la sécurité

    Date

    2006-2009

    Cote

    8W19Bis

    • Contexte : Index W
    • Digues d'Alès et Saint-Jean-du-Gard : Courrier et textes...
  70. Résultat n°70

    D.U.P. Rieu Sud

    Date

    2000-2005

    Cote

    8W153

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. Rieu Sud
  71. Résultat n°71

    Déviation du chemin vicinal n°6.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Déviation du chemin vicinal n°6.
  72. Résultat n°72

    S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès

    Date

    décembre 2005

    Cote

    8W6

    • Contexte : Index W
    • S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des...
  73. Résultat n°73

    Occupation d'un passage pour accéder au Gardon . Demande de M. Boulet.

    Date

    23/10/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Occupation d'un passage pour accéder au Gardon . Demande...
  74. Résultat n°74

    Chemins vicinaux . Budget supplémentaire de 1914. Budget primitif de 1914.

    Date

    12/06/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Chemins vicinaux . Budget supplémentaire de 1914. Budget...
  75. Résultat n°75

    Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

    Date

    2000-2005

    Cote

    8W154

    • Contexte : Index W
    • Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
  76. Résultat n°76

    Relèvement bordereau municipal. Remise des trottoirs et chaussées

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Relèvement bordereau municipal. Remise des trottoirs...
  77. Résultat n°77

    D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis : Plans et estimation des dépenses

    Date

    2002

    Cote

    8W13

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. élargissement d'un tronçon du chemin du Bas-Brésis...
  78. Résultat n°78

    Construction du centre hospitalier : Evacuation des eaux pluviales. Dossier d'autorisation

    Date

    2007-2009

    Cote

    8W20

    • Contexte : Index W
    • Construction du centre hospitalier : Evacuation des...
  79. Résultat n°79

    Pavages des routes nationales dans la traversée de la ville d'Alais.

    Date

    24/07/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Pavages des routes nationales dans la traversée de...
  80. Résultat n°80

    D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

    Date

    Entre janvier 2005 et février 2005

    Cote

    8W11

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...