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Archives municipales d'Alès
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement n° 27-2015,Foncier,17/04/2015
Présentation du contenu
- Consorts Barbusse et ville d'Alès, 25/02/2010
- Indivision Burillo et ville d'Alès, 23/03/2010
- ndivision Crouzet et ville d'Alès, 11/05/2010
- Dos Santos Guy et ville d'Alès, 06/05/2010
- Petit Cécile et ville d'Alès, 30/11/2009
- Indivision Ramadier et ville d'Alès, 26/04/2010
- S.C.I. Les SOPHORAS et ville d'Alès, 10/02/2010
- Teissier Sylvette et ville d'Alès, 18/11/2010
- Teissier-Veyrunes et ville d'Alès, 18/11/2010
Conditions d'accès
Communicabilité 2085
Communicable au bout de 75 ans
Mots clés matières
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