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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges : adjudication
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de construction d'un pont au quartier de Bruèges...
2

Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation des réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées, d'eau potable sur les R.N. 110-106-107 bis et sur la R.D. de la Montée de Silhol
Cote
1W421
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement des entrées d'Alès : réalisation...
3

Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales, eaux usées, basse tension, éclairage public, quartier Plaine Saint-Félix à Tamaris
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Appel d'offres travaux eau potable, gaz, eaux pluviales,...
4

Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction de la Station d'épuration : adjudications
Cote
1W421
 Date
1961 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement, 3ème lot : Travaux de construction...
5

Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges : collecteurs abattoirs au Moulinet, et chemin de Bruèges : adjudications
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assainissement Zone Industrielle (Z.I.) de Bruèges...
6

Avène : adjudication des travaux d'alimentation en eau potable (12e et 13e tranches)
Cote
1W421
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : adjudication des travaux d'alimentation en...
7

Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet, adjudicataires
Cote
1W421
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux assainissement Montée de Silhol : Etude, projet,...
8

Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers, 2ème lot
Cote
1W422
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication des travaux de voirie et réseaux divers,...
9

Adjudication travaux réseaux électriques basse tension et éclairage public et génie civil des postes du lotissement industriel de Bruèges
Cote
1W422
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication travaux réseaux électriques basse tension...
10

Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et éclairage public, 2ème lot pour projet d'extension du lotissement de Clavières et création d'un lotissement municipal au quartier de la Glacière
Cote
1W422
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Adjudication travaux eau, réseaux basse tension et...
11

Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac : Adjudication aménagement eau, éclairage public
Cote
1W422
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction de 339 logements au quartier de Tamaris-Bouzac...
12

Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement. Plan chemins ruraux. Ponts sur le Gardon
Cote
1W470
 Date
1940 - 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Règlements de voirie et d'urbanisme. Travaux d'assainissement....
13

E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes M.T., raccordement aux égouts, déplacement pylône sur digue du Gardon, plan lignes électriques
Cote
2W509
 Date
1958 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • E.D.F. - G.D.F. : Prés saint-Jean : déplacement lignes...
14

Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la R.N. 110 et la R.N. 106
Cote
4W11
 Date
1981-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avant projet Rocade Sud : liaison routière entre la...
15

Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines : Acquisitions de terrains
Cote
4W458
 Date
1956-1959
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement des voies d'accès à l'Ecole des Mines :...
16

Actes de vente
Cote
8W1
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
17

Actes de vente
Cote
8W2
 Date
2001-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Actes de vente
18

Rocade Nord
Cote
8W3
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord
19

Rocade Nord
Cote
8W4
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord
20

S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des Dupines, Basse-Prairie Nord et Sud, communes d'Alès et Saint-Christol-les-Alès
Cote
8W6
 Date
décembre 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.E.E. - Aménagement hydraulique du ruisseau des...
21

Recalibrage du Grabieux
Cote
8W6
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recalibrage du Grabieux
22

Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges
Cote
8W7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour giratoire de Bruèges
23

Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la Bedosse : Etat parcellaire après cession à la ville 1996/1997
Cote
8W8
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'élargissement du chemin des Espinaux à la...
24

Classement dans le domaine public de l'impasse des Cigales
Cote
8W8
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de l'impasse des...
25

Classement dans le domaine public de l'impasse des Genêts
Cote
8W8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public de l'impasse des...
26

Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association Syndicale Libre Le Clos de Saint-Etienne et la ville d'Alès
Cote
8W9
 Date
vendredi 16 novembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Le Clos de Saint-Etienne : Acte de vente Association...
27

Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
Cote
8W9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un tronçon du chemin de Pérusse
28

D.U.P. pour l'aménagement d'une voie de desserte entre la route de Bagnols et l'avenue de Croupillac : Rapport du commissaire enquêteur le 31/10/1997
Cote
8W9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. pour l'aménagement d'une voie de desserte entre...
29

Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration de la voirie dans le domaine communal de l'impasse Jean-Baptiste Lulli
Cote
8W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement Le Mas des Pins : Attestation d'intégration...
30

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal quartier de Brouzen
Cote
8W10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
31

D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal du lotissement Les Hauts des Prés-Rasclaux
Cote
8W10
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Intégration dans le domaine public communal...
32

Classement dans le domaine public communal du lotissement Le Mas des Pins, impasse Jean-Baptiste Lulli (juin 2007). Rapport d'inspection télévisuelle des canalisations souterraines
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal du lotissement...
33

D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note explicative et plans
Cote
8W11
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. : Elargissement du chemin du Bas-Brésis, note...
34

D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique Département du Gard : Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur
Cote
8W11
 Date
Entre janvier 2005 et février 2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. la Chape Liquide Bouzac Est. Enquête Publique...
35

Classement dans le domaine public communal de l'impasse des Hautes-Prairies. Acte de vente les co-lotis domaine de la Haute-Prairie et ville d'Alès
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Classement dans le domaine public communal de l'impasse...
36

Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse et avenue du maréchal Juin
Cote
8W11
 Date
mardi 23 novembre 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement du tronçon chemin du Mas de la Bedosse...
37

Déclassement d'un espace dépendant du domaine public communal avenue Winston Churchill
Cote
8W11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclassement d'un espace dépendant du domaine public...
38

Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale Libre du lotissement Domaine du Brésis et ville d'Alès. Classement de la rue de la Colline du Brésis dans le domaine public communal
Cote
8W11
 Date
vendredi 06 octobre 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Colline du Brésis : Acte de vente Association Syndicale...
39

D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien chemin de Mons et du chemin Sous Saint-Etienne
Cote
8W12
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. création d'un giratoire au carrefour de l'ancien...
40

Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement dans le domaine public
Cote
8W12
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Domaine du Brésis : Demande d'intégration du lotissement...