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1

Conventions avec la S.C.I. les Allemandes et la S.N.C.F. pour l'aménagement d'un Centre Commercial et d'un pont-route

Date

26/12/1990, 19/02/1991, 05/08/1991

Cote

5W472

2

Conventions Verrerie du Languedoc de Vergèze et établissements LLORENS de Marseille pour la récupération du verre. Facturations

Date

1985-1993

Cote

5W460

3

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement Route de Nîmes

Date

lundi 24 novembre 1986

Cote

5W463

4

Convention entre l'O.P.H.L.M. et la Ville d'Alès concernant la prise en charge financière des travaux de mise à niveau du terrain après l'échange de terrain situé square des Prés Rasclaux

Date

22 mars 1996

Cote

7W367

5

Arrêté convention Commune d'Alès - Agglo transfert d'emprunts (PMAC - lots industriels - réhabilitation et gestion de bâtiments industriels)

Date

mercredi 16 janvier 2002

Cote

5W972

6

Dossier mission d'expertise patrimoine immobilier bâti : Cabinet d'expertises Galtier

Date

1999

Cote

5W972

7

Conventions avec l'O.M.S.

Date

jeudi 26 septembre 1996

Cote

5W519

8

Convention avec l'A.E.M.I.M.E.S. pour une étude sur la caractérisation de produits d'incinération d'ordures ménagères

Date

lundi 15 mars 1993

Cote

5W472

9

Dossier convention Ernst & Young pour diagnostic financier d'une association financée par la ville d'Alès

Date

1999

Cote

5W971

10

Arrêté convention association AREAT animation globale du site des gens du voyage

Date

vendredi 15 janvier 1999

Cote

5W972

11

Convention de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de mise aux normes de sécurité handicapés de la Cité administrative

Date

1996

Cote

7W367

12

Foyers résidence : Rapport d'activité 2003

Date

2003

Cote

6W578

13

Mise à disposition des locaux au CIPAT et SOS Entraide 5 bis rue Florian. Bail de mise à disposition d'un local au C.C.A.S. par la S.C.I. CSG (20/07/2000). Conventions de mise à disposition de locaux à l'hôpital, CDPA et LOGOS (01/01/2001, 25/10/2001)

Date

1998-2001

Cote

6W579

14

Conventions avec la S.N.C.F. : Remise en état des trottoirs entre l'entrée du bâtiment des voyageurs et celle de la cour des marchandises

Date

30686

Cote

5W463

15

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Date

vendredi 09 octobre 1987

Cote

5W483

16

Conventions avec les infirmiers libéraux

Date

1982-2001

Cote

5W70

17

Conférence de presse sur l'emploi de Gilbert Millet, Maire d'Alès

Date

19-02-1986

Cote

4W892

18

Avenant au contrat portant autorisation d'occupation privative d'un local situé aux halles de l'Abbaye

Date

lundi 04 janvier 1999

Cote

5W971

19

Conventions avec la SOPARK pour la mise en service des stationnements payants

Date

jeudi 26 avril 1984

Cote

5W463

20

Conventions avec la commune de Saint-Christol les Alès pour l'établissement du chemin d'Ayrolles

Date

jeudi 21 mars 1985

Cote

5W463

21

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement les Hauts de Conilhères, quartier de la Forêt Ouest

Date

jeudi 11 juillet 1985

Cote

5W463

22

Arrêté étude d'opinion réalisée par téléphone Cabinet ARSH / OPINION

Date

vendredi 02 juillet 1999

Cote

5W971

23

Convention Compagnie Française de Raffinage, TOTAL, pour construction mur de soutènement avenue de Croupillac

Date

vendredi 11 juin 1982

Cote

5W460

24

Convention avec SETEX pour une étude relative au stationnement de surface et au parking de la Maréchale

Date

Février 1983

Cote

5W472

25

Convention entre l'association de gestion du Cratère - Théâtre et la ville d'Alès (24/11/1993) - Evolution du budget depuis la création du Cratère (1991 - 1998) - Subvention (1991 - 1996) - Organigramme (01/11/1997)

Date

1991 - 1998

Cote

5W518

26

Convention entre la Ville d'Alès et la ST2A pour l'exploitation des transports urbains

Date

1er juillet 1993

Cote

7W367

27

Convention avec la Commune de Saint-Martin de Valgagues pour l'évacuation d'eaux usées

Date

jeudi 1er mars 1984

Cote

5W472

28

Arrêté convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités

Date

lundi 23 novembre 1998

Cote

5W971

29

Conventions avec le C.E.T.E. pour l'étude du plan de circulation

Date

mardi 27 août 1974

Cote

5W463

30

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons

Date

mardi 27 novembre 1984

Cote

5W463

31

Convention entre la Ville d'Alès et le Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.) pour la mise à disposition de locaux à l'usage du Centre d'Action Médico Sociale Précoce (C.A.M.S.P.) + avenant passé entre la Ville d'Alès et le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) le 05/11/1993

Date

1er décembre 1983

Cote

7W367

32

Convention avec la Commune de Saint-Hilaire de Brethmas pour l'évacuation d'eaux usées

Date

mardi 20 décembre 1988

Cote

5W472

33

Convention avec l'association pour le développement touristique d'Alès pour l'organisation des festivités

Date

vendredi 07 août 1998

Cote

5W971

34

Conventions J.C. Decaux pour abris bus. Factures déplacement mobilier urbain (1983-1984)

Date

mercredi 05 septembre 1979

Cote

5W460

35

Convention M. MURA Jacques pour la collecte spécifique des objets encombrants (campagne Alès ville propre)

Date

juin 1986

Cote

5W472

36

Conventions avec la S.C.I. le Clos Saint-Etienne pour la participation aux travaux de réseaux lors de la construction de 23 villas groupées dites le Clos Saint-Etienne

Date

mardi 21 avril 1987

Cote

5W463

37

Convention avec le groupe de Réalisation S.A. G.R.A.S. pour la construction d'un lotissement au Rieu Nord

Date

20/11/1980, 27/07/1981

Cote

5W472

38

Convention avec MEDIAPARK pour la fourniture de plaques de rues

Date

lundi 07 juin 1993

Cote

5W472

39

Convention entre la S.N.C.F. et le Département du Gard concernant les charges afférentes au mur de l'avenue d'Alsace

Date

1985

Cote

7W367

40

Arrêté mission d'assistance de la dette : Cabinet Michel KLOPFER

Date

jeudi 18 avril 2002

Cote

5W972

41

Convention avec Melle LACROIX Henriette, M. LACROIX et Mme LEIDER Aline pour la réalisation du lotissement " le Clos Saint-Etienne "

Date

mardi 10 mars 1981

Cote

5W472

42

Convention avec le Groupement d'intérêt public du bassin sanitaire alésien (G.I.P.) pour la fabrication et la livraison de repas

Date

2003-2004

Cote

6W569

43

Conventions de prestation de service

Date

1971-1995

Cote

4W892

44

Projet de convention concernant les gymnases de la Cité Scolaire

Date

1995 - 1996

Cote

5W519

45

Convention S.A.R.L. SUD FONCIER pour réseaux divers nécessaires au lotissement quartier de Tourtugue

Date

vendredi 16 juillet 1982

Cote

5W460

46

Conventions Gérard TATAY tripier pour installation chambre de congélation à l'abattoir

Date

mardi 23 décembre 1980

Cote

5W460

47

Conventions avec la S.A.R.L. le Mas des Pins pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Mas des Pins, quartier Tourtugue Nord . Avenant n° 1 du 20/06/1984

Date

lundi 24 octobre 1983

Cote

5W463