Plan d'occupation des sols

1
P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845
- Contexte : Index W
- P.O.S.
2
Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2006
3
P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844
- Contexte : Index W
- P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
4
P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

Date

Juin 2001

Cote

6W815
- Contexte : Index W
- P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
5
Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997

Date

1995-1997

Cote

6W783
- Contexte : Index W
- Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon...
6
Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

Date

2003

Cote

6W624
- Contexte : Index W
- Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R....
7
Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
8
P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847
- Contexte : Index W
- P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
9
Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839
- Contexte : Index W
- Cadre révision du P.O.S.
10
Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140
- Contexte : Index W
- Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
11
P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841
- Contexte : Index W
- P.O.S.
12
Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
13
Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

1992

Cote

5W838
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
14
Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
15
P.O.S. 2001 : Zonage

Date

Décembre 2001

Cote

5W405
- Contexte : Index W
- P.O.S. 2001 : Zonage
16
P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

Date

2006

Cote

6W816
- Contexte : Index W
- P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération...
17
P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848
- Contexte : Index W
- P.O.S.
18
Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839
- Contexte : Index W
- Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
19
6ème modification du P.O.S. 1986

Date

1986

Cote

5W838
- Contexte : Index W
- 6ème modification du P.O.S. 1986
20
P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W842
- Contexte : Index W
- P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
21
Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857
- Contexte : Index W
- Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
22
3ème modification du P.O.S. 2004

Date

2004

Cote

6W139
- Contexte : Index W
- 3ème modification du P.O.S. 2004
23
P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838
- Contexte : Index W
- P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
24
P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846
- Contexte : Index W
- P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
25
P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

Date

Mars 1996

Cote

5W843
- Contexte : Index W
- P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
26
P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée par délibération du Conseil Municipal les 30 janvier et 30 juin 1997, modifié par délibération du Conseil Municipal du 6 décembre 2001

Date

Décembre 2001

Cote

6W815
- Contexte : Index W
- P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée...
27
Révision, conversion du P.O.S. vers le P.L.U. de la Commune d'Alès : G.E.R. Urbanisme Aménagement

Date

2003

Cote

6W624
- Contexte : Index W
- Révision, conversion du P.O.S. vers le P.L.U. de la...
28
P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840
- Contexte : Index W
- P.O.S.
29
Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la population alésienne parue dans les Cahiers immobiliers du Languedoc Roussillon - le Gard. Subventions municipales aux travaux O.P.A.H.

Date

1996-2000

Cote

6W822
- Contexte : Index W
- Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la...
30
Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849
- Contexte : Index W
- Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...
31
Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation, état actuel, état futur

Date

2005

Cote

6W816
- Contexte : Index W
- Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation,...

Résultats de la recherche

P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Modification du P.O.S. 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997

Date

Cote

Contexte : Index W

Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

Date

Cote

Contexte : Index W

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

Cote

Contexte : Index W

Cadre révision du P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

Cote

Contexte : Index W

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. 2001 : Zonage

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S.

Date

Cote

Contexte : Index W

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Cote

Contexte : Index W

6ème modification du P.O.S. 1986

Date

Cote

Contexte : Index W

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

Cote