• sur 1
33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    P.O.S.

    Date

    1997

    Cote

    5W845

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  2. Résultat n°2

    P.O.S. (5ème modification)

    Date

    Entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2006

    Cote

    7W995

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. (5ème modification)
  3. Résultat n°3

    Modification du P.O.S. 2006

    Date

    vendredi 31 mars 2006

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2006
  4. Résultat n°4

    P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W844

    • Contexte : Index W
    • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
  5. Résultat n°5

    P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier 1997 (P.O.S. partiel Centre, Nord et Est) révisé le 30 juin 1997 (P.O.S. partiel Sud et Ouest). Projet de modification du P.O.S.

    Date

    Juin 2001

    Cote

    6W815

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979 révisé le 30 janvier...
  6. Résultat n°6

    Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon et du Bruèges. Entretien des réseaux. Nouveau P.O.S. Conseil Municipal extraordinaire du 14/11/1997

    Date

    1995-1997

    Cote

    6W783

    • Contexte : Index W
    • Lutte contre les inondations : Aménagement du Gardon...
  7. Résultat n°7

    Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

    Date

    2003

    Cote

    6W624

    • Contexte : Index W
    • Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R....
  8. Résultat n°8

    Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

    Date

    2001

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
  9. Résultat n°9

    P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

    Date

    mardi 22 juillet 1997

    Cote

    5W847

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
  10. Résultat n°10

    Cadre révision du P.O.S.

    Date

    1991-1992

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Cadre révision du P.O.S.
  11. Résultat n°11

    Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

    Date

    mardi 25 octobre 2005

    Cote

    6W140

    • Contexte : Index W
    • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
  12. Résultat n°12

    P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)

    Date

    2004-2006

    Cote

    7W996

    • Contexte : Index W
    • Actes de Vente
    • P.O.S. 2004 et P.O.S. Mars 2006 (4ème modification)
  13. Résultat n°13

    P.O.S.

    Date

    1989-1997

    Cote

    5W841

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  14. Résultat n°14

    Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

    Date

    2001

    Cote

    5W850

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
  15. Résultat n°15

    Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

    Date

    1992

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
  16. Résultat n°16

    Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

    Date

    1989-1995

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
  17. Résultat n°17

    P.O.S. 2001 : Zonage

    Date

    Décembre 2001

    Cote

    5W405

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. 2001 : Zonage
  18. Résultat n°18

    P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération du Conseil Municipal du 19 avril 2004, du 31 mars 2006 et du 25 septembre 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W816

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, modifié par délibération...
  19. Résultat n°19

    P.O.S.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5W848

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  20. Résultat n°20

    Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

    Date

    Février 1991

    Cote

    5W839

    • Contexte : Index W
    • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
  21. Résultat n°21

    6ème modification du P.O.S. 1986

    Date

    1986

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • 6ème modification du P.O.S. 1986
  22. Résultat n°22

    P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

    Date

    mars 1996

    Cote

    5W842

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
  23. Résultat n°23

    Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

    Date

    2000-2001

    Cote

    5W857

    • Contexte : Index W
    • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
  24. Résultat n°24

    3ème modification du P.O.S. 2004

    Date

    2004

    Cote

    6W139

    • Contexte : Index W
    • 3ème modification du P.O.S. 2004
  25. Résultat n°25

    P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

    Date

    mardi 08 mai 1979

    Cote

    5W838

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
  26. Résultat n°26

    P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

    Date

    jeudi 15 mai 1997

    Cote

    5W846

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
  27. Résultat n°27

    P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

    Date

    Mars 1996

    Cote

    5W843

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
  28. Résultat n°28

    P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée par délibération du Conseil Municipal les 30 janvier et 30 juin 1997, modifié par délibération du Conseil Municipal du 6 décembre 2001

    Date

    Décembre 2001

    Cote

    6W815

    • Contexte : Index W
    • P.O.S. approuvé le 8 mai 1979, 1ère révision approuvée...
  29. Résultat n°29

    Révision, conversion du P.O.S. vers le P.L.U. de la Commune d'Alès : G.E.R. Urbanisme Aménagement

    Date

    2003

    Cote

    6W624

    • Contexte : Index W
    • Révision, conversion du P.O.S. vers le P.L.U. de la...
  30. Résultat n°30

    P.O.S.

    Date

    1991-1997

    Cote

    5W840

    • Contexte : Index W
    • P.O.S.
  31. Résultat n°31

    Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la population alésienne parue dans les Cahiers immobiliers du Languedoc Roussillon - le Gard. Subventions municipales aux travaux O.P.A.H.

    Date

    1996-2000

    Cote

    6W822

    • Contexte : Index W
    • Interview de Marcel Gérente sur le P.O.S. 1998 et la...
  32. Résultat n°32

    Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

    Date

    mardi 24 juin 1997

    Cote

    5W849

    • Contexte : Index W
    • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...
  33. Résultat n°33

    Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation, état actuel, état futur

    Date

    2005

    Cote

    6W816

    • Contexte : Index W
    • Projet de modifications du P.O.S. : Note de présentation,...