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  1. Résultat n°1

    Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

    Date

    2003

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
  2. Résultat n°2

    Comité des Maires : dossier préparatoire

    Date

    8 février, 29 mars, 18 octobre, 20 décembre 2007

    Cote

    7W418

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires : dossier préparatoire
  3. Résultat n°3

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    10 juin 2003

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  4. Résultat n°4

    Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues. Tarifs

    Date

    1995 - 1997

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Projet de création d'une crèche familiale à Saint-Martin-de-Valgalgues....
  5. Résultat n°5

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2002

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...
  6. Résultat n°6

    Intercommunalité - Extension du territoire

    Date

    2011-2012

    Cote

    8W404

    • Contexte : Index W
    • Intercommunalité - Extension du territoire
  7. Résultat n°7

    Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

    Date

    2007

    Cote

    7W146

    • Contexte : Index W
    • Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif
  8. Résultat n°8

    Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires de mairie du Grand Alès : ordre du jour

    Date

    28 novembre 2008

    Cote

    7W144

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires...
  9. Résultat n°9

    Reconstruction de la crèche « Les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès : règlement intérieur des assistantes maternelles (25 mars 1996), 2 photos de l'état d'origine, budget, vente du terrain, délibérations, inauguration des nouveaux locaux (23 janvier 2001)

    Date

    1996 - 2002

    Cote

    7W177

    • Contexte : Index W
    • Reconstruction de la crèche « Les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès...
  10. Résultat n°10

    Crèche « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : contrat enfance avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.), règlement intérieur, budget, projet pédagogique

    Date

    1989 - 2002

    Cote

    7W177

    • Contexte : Index W
    • Crèche « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : contrat...
  11. Résultat n°11

    Halte-garderie « Les Lutins » aux Prés Saint-Jean (Association Centres Sociaux) : aménagement des extérieurs, budgets

    Date

    1996 - 2001

    Cote

    7W174

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Lutins » aux Prés Saint-Jean (Association...
  12. Résultat n°12

    Crèche « Croquelune » : arrêtés, règlements, locaux, personnel, effectifs, journal de la crèche « Info Croq », tarifs, états nominatifs de présence

    Date

    1990 - 2000

    Cote

    7W176

    • Contexte : Index W
    • Crèche « Croquelune » : arrêtés, règlements, locaux,...
  13. Résultat n°13

    Halte-garderie « Les Farfadets » : locaux, personnel, effectifs, budget, états nominatifs de présence

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    7W176

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : locaux, personnel,...
  14. Résultat n°14

    Crèche familiale « Croquelune » : règlement intérieur (janvier 1994). Travaux chauffage, eau chaude(1995)

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Crèche familiale « Croquelune » : règlement intérieur...
  15. Résultat n°15

    Comité des Maires : dossier préparatoire

    Date

    3 mars, 5 et 14 avril, 9, 28 et 30 juin, 6 octobre 2005

    Cote

    7W417

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires : dossier préparatoire
  16. Résultat n°16

    Halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas : projet pédagogique

    Date

    16 juin 2000

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas : projet...
  17. Résultat n°17

    Conseil de Communauté : dossier préparatoire

    Date

    19 novembre, 20 décembre 2007

    Cote

    7W423

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : dossier préparatoire
  18. Résultat n°18

    Halte-garderie « Les Lutins » : bilan et perspectives (1994 - 1995). Objectifs. Compte rendu de réunions. Nomination de sous-régisseurs de recettes (arrêté du 30 mai 1994). Projet éducatif (1995 - 1996)

    Date

    1994 - 1996

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Lutins » : bilan et perspectives...
  19. Résultat n°19

    Regroupement crèche « Croquelune » et halte-garderie « les Farfadets » en centre ville, parc du Colombier : questionnaire, plans, vente du terrain, travaux, projet pédagogique

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    7W176

    • Contexte : Index W
    • Regroupement crèche « Croquelune » et halte-garderie...
  20. Résultat n°20

    Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

    Date

    4 mai et 6 juillet 2007

    Cote

    7W415

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services...
  21. Résultat n°21

    Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire

    Date

    2008

    Cote

    7W146

    • Contexte : Index W
    • Poste comptable du Grand Alès M 14. Budget Supplémentaire
  22. Résultat n°22

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire-de-Brethmas : étude de faisabilité, vente terrain, budget, règlement intérieur, délibérations

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire-de-Brethmas...
  23. Résultat n°23

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    15 mai 2001

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  24. Résultat n°24

    Compte Rendu de la réunion des Adjoints aux sports des communes de la Communauté d'Agglomération

    Date

    23 octobre 2007

    Cote

    7W139

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu de la réunion des Adjoints aux sports...
  25. Résultat n°25

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2004

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...
  26. Résultat n°26

    Crèche familiale de Saint-Hilaire-de-Brethmas : création, règlement, budget

    Date

    1994 - 2001

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Crèche familiale de Saint-Hilaire-de-Brethmas : création,...
  27. Résultat n°27

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2001

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...
  28. Résultat n°28

    Lycée Jacques Prévert : La lettre de la F.C.P.E.

    Date

    Décembre 2009

    Cote

    7W82

    • Contexte : Index W
    • Lycée Jacques Prévert : La lettre de la F.C.P.E.
  29. Résultat n°29

    Conseil de Communauté : dossier préparatoire

    Date

    28 juin, 4 octobre 2007

    Cote

    7W422

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : dossier préparatoire
  30. Résultat n°30

    Service de l'assainissement : Compte Rendu annuel d'exploitation (Michel Ruas) Ville d'Alès, autres communes de l'Agglo

    Date

    1er janvier - 31 décembre 2007

    Cote

    7W416

    • Contexte : Index W
    • Service de l'assainissement : Compte Rendu annuel d'exploitation...
  31. Résultat n°31

    Crèche « Les Petits Princes » : courrier, bilans d'activité, subventions, budgets, règlements intérieurs, régies (2004), états de présence, personnel, contentieux avec les riverains au sujet de la voirie. Invitations pour découvrir le nouvel espace multi-accueil dédié à la petite enfance

    Date

    1999 - 2004

    Cote

    7W174

    • Contexte : Index W
    • Crèche « Les Petits Princes » : courrier, bilans d'activité,...
  32. Résultat n°32

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    4 juin 2002

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  33. Résultat n°33

    Séminaire des Elus : dossier préparatoire

    Date

    16 mars 2007

    Cote

    7W420

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des Elus : dossier préparatoire
  34. Résultat n°34

    Reconstruction de la crèche « les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès : budget, travaux, permis de construire (1999), Avant Projet Sommaire, plans

    Date

    1997 - 2000

    Cote

    7W177

    • Contexte : Index W
    • Reconstruction de la crèche « les Marmousets » à Saint-Christol-les-Alès...
  35. Résultat n°35

    Multi-accueil, crèche familiale « Les Petits Princes » : projet d'établissement pour prestations de service unique

    Date

    2003

    Cote

    7W174

    • Contexte : Index W
    • Multi-accueil, crèche familiale « Les Petits Princes...
  36. Résultat n°36

    Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

    Date

    6 février et 8 décembre 2009

    Cote

    7W415

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services...
  37. Résultat n°37

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    20 mars 2002

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  38. Résultat n°38

    Intercommunalité - Extension du territoire

    Date

    2007-2012

    Cote

    8W403

    • Contexte : Index W
    • Intercommunalité - Extension du territoire
  39. Résultat n°39

    Halte-garderie « Les Farfadets » : transfert du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) à l'Agglo (1er janvier 1993). Règlement intérieur (12 juin 1996). Extension capacité d'accueil

    Date

    1993 - 1996

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : transfert du Centre...
  40. Résultat n°40

    Bureau de Communauté : dossier préparatoire

    Date

    8 février, 29 mars, 24 mai, 28 juin, 13 septembre 2007

    Cote

    7W419

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : dossier préparatoire
  41. Résultat n°41

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (original)

    Date

    25 octobre 2001

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  42. Résultat n°42

    Comité des Maires : dossier préparatoire

    Date

    2 et 30 mars, 30 novembre, 14 décembre 2006

    Cote

    7W418

    • Contexte : Index W
    • Comité des Maires : dossier préparatoire
  43. Résultat n°43

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    13 mai 2003

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  44. Résultat n°44

    Conseil de Communauté : dossier préparatoire

    Date

    29 mars, 24 mai 2007

    Cote

    7W421

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : dossier préparatoire
  45. Résultat n°45

    Syndicat mixte pour la gestion des équipements touristiques et ferroviaires cévenols (Saint-Jean-du Gard) : compte rendu du comité syndical + compte administratif (C.A.) 2001

    Date

    12 avril 2012

    Cote

    7W391

    • Contexte : Index W
    • Syndicat mixte pour la gestion des équipements touristiques...
  46. Résultat n°46

    Service de l'assainissement : Rapport annuel du délégataire (Véolia) : Mons, Salindres, Saint-Privat-des-Vieux, Saint-Christol-les-Alès

    Date

    Exercice 2007

    Cote

    7W416

    • Contexte : Index W
    • Service de l'assainissement : Rapport annuel du délégataire...
  47. Résultat n°47

    Délocalisation de la crèche de la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) sur la commune de Saint-Christol-les-Alès. Inauguration de la crèche « Les Quinsous » (5 avril 2001)

    Date

    1997 - 2001

    Cote

    7W175

    • Contexte : Index W
    • Délocalisation de la crèche de la Caisse d'Allocations...
  48. Résultat n°48

    Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire (classement)

    Date

    19 mars 2003

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales. Dossier préparatoire...
  49. Résultat n°49

    Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

    Date

    5 novembre et 17 décembre 2010

    Cote

    7W415

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services...
  50. Résultat n°50

    Crèche « Les Marmousets » : projet d'établissement ou de service

    Date

    2001

    Cote

    7W177

    • Contexte : Index W
    • Crèche « Les Marmousets » : projet d'établissement...
  51. Résultat n°51

    Audit Petite Enfance : projet de cahier des charges

    Date

    11 mars 1996

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Audit Petite Enfance : projet de cahier des charges
  52. Résultat n°52

    Halte-garderie « Les Farfadets » : fêtes de Noël (1995 - 1996). Compte-rendu général de la fête (4 décembre 1996). Inauguration du jardin (31 mai 1996)

    Date

    1995 - 1996

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : fêtes de Noël (1995...
  53. Résultat n°53

    Halte-garderie « Les Farfadets » : rapport de stage de Mme De Béthune épouse Lefebvre Institut de Formation en Soins Infirmiers ( I.F.S.I.) Centre Hospitalier ( C.H.) d'Alès

    Date

    1994 - 1995

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : rapport de stage...
  54. Résultat n°54

    Conseil de Communauté : dossier préparatoire

    Date

    8 février 2007

    Cote

    7W420

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : dossier préparatoire
  55. Résultat n°55

    Mise en place du Syndicat Mixte des Transports du Bassin d'Alès (S.M.T.B.A.). Réunion du comité syndical

    Date

    1er juin 2006

    Cote

    7W147

    • Contexte : Index W
    • Mise en place du Syndicat Mixte des Transports du Bassin...
  56. Résultat n°56

    Intercommunalité - Extension du territoire : Demandes des différentes communes

    Date

    2011-2012

    Cote

    8W406

    • Contexte : Index W
    • Intercommunalité - Extension du territoire : Demandes...
  57. Résultat n°57

    Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif

    Date

    2006

    Cote

    7W146

    • Contexte : Index W
    • Poste comptable du Grand Alès M 14. Compte Administratif
  58. Résultat n°58

    Les voeux du Président du Grand Alès

    Date

    28/01/2012

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012
    • Les voeux du Président du Grand Alès
  59. Résultat n°59

    Jardin d'enfants du « Roucan » à Saint-Martin-de-Valgalgues : nomination du régisseur, règlement intérieur, objectifs du jardin

    Date

    2002 - 2003

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Jardin d'enfants du « Roucan » à Saint-Martin-de-Valgalgues...
  60. Résultat n°60

    Jardin d'enfants « Le Roucan » à Saint-Martin-de-Valgalgues : création, vente de terrain, agrément, budget, régies, conventions, états de présence

    Date

    1995 - 2002

    Cote

    7W178

    • Contexte : Index W
    • Jardin d'enfants « Le Roucan » à Saint-Martin-de-Valgalgues...
  61. Résultat n°61

    Halte-garderie « Les Farfadets » : demande de subvention auprès du Pact Urbain pour l'aménagement d'un jardin

    Date

    1994

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : demande de subvention...
  62. Résultat n°62

    Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

    Date

    08 avril et 18 novembre 2005

    Cote

    7W415

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services...
  63. Résultat n°63

    Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires de mairie du Grand Alès : convocation et dossier préparatoire

    Date

    18 novembre 2005

    Cote

    7W144

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires...
  64. Résultat n°64

    Max Roustan élu Président d'Alès Agglomération le 9 novembre 2012

    Date

    17/11/2012

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012
    • Max Roustan élu Président d'Alès Agglomération le 9...
  65. Résultat n°65

    Crèche familiale, multi accueil « Les Petits Princes » : règlement intérieur (s.d.), règlement intérieur concernant les assistantes maternelles (projet manuscrit du 6 septembre 2001), règlement intérieur concernant les parents (projet s.d.). Infos aux parents et questionnaires

    Date

    2000 - 2004

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Crèche familiale, multi accueil « Les Petits Princes...
  66. Résultat n°66

    Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

    Date

    1er juillet, 28 novembre et 17 décembre 2008

    Cote

    7W415

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services...
  67. Résultat n°67

    Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

    Date

    17 février, 17 avril et 20 octobre 2006

    Cote

    7W415

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services...
  68. Résultat n°68

    Administration générale : réunion « Groupe de travail social » pour faire le point sur les dossiers en cours

    Date

    24 avril 2001

    Cote

    7W179

    • Contexte : Index W
    • Administration générale : réunion « Groupe de travail...
  69. Résultat n°69

    Intercommunalité - Extension du territoire

    Date

    2012

    Cote

    8W405

    • Contexte : Index W
    • Intercommunalité - Extension du territoire
  70. Résultat n°70

    Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M 14 : compte administratif

    Date

    2006

    Cote

    7W131

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo. Poste comptable du Grand Alès M...
  71. Résultat n°71

    Halte-garderie « Les Farfadets » : demande de subvention pour travaux d'équipement

    Date

    1996

    Cote

    7W151

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Les Farfadets » : demande de subvention...
  72. Résultat n°72

    Bureau de Communauté : dossier préparatoire

    Date

    4 octobre, 14 novembre, 20 décembre 2007

    Cote

    7W420

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : dossier préparatoire
  73. Résultat n°73

    Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires de mairie du Grand Alès : liste de présence et dossier préparatoire

    Date

    6 février 2009

    Cote

    7W144

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des Services et secrétaires...
  74. Résultat n°74

    Demande de subvention auprès du Pact Urbain : projet de création de la halte-garderie « Les Lutins » aux Prés Saint-Jean

    Date

    1995

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Demande de subvention auprès du Pact Urbain : projet...
  75. Résultat n°75

    Proposition de création d'une crèche familiale publique à Saint-Martin-de-Valgalgues dépendant du Grand Alès

    Date

    [s.d.]

    Cote

    7W152

    • Contexte : Index W
    • Proposition de création d'une crèche familiale publique...
  76. Résultat n°76

    Multi accueil « Les Petits Princes » : bilan du fonctionnement

    Date

    1er septembre - 31 décembre 2000, 1er avril 2001

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Multi accueil « Les Petits Princes » : bilan du fonctionnement
  77. Résultat n°77

    Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes », accueil collectif, crèche familiale

    Date

    2003

    Cote

    7W153

    • Contexte : Index W
    • Rapports d'activité multi accueil « Les Petits Princes...