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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Intercommunalité - Extension du territoire

Cote/Cotes extrêmes

8W404

Date

2011-2012

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)

Présentation du contenu

1) Fusion de l'Agglo du Grand Alès avec les Communauté de Communes d'Anduze, de Vézénobres et de Bouquet : Arrêté du Préfet du 23/12/2011. Nouveau périmètre de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Rencontres avec les Maires. 2 publications de la Communauté de Communes autour d'Anduze : - 1 plaquette s.d . de fiches de présentation : « Une ambition solidaire » -Les actes du projet de territoire, une démarche citoyenne pour les 15 ans à venir, 3ème trimestre 2010

2) Fusion extension 2012 : Arrêté préfectoral du 11/10/2012 portant fusion dans le bassin d'Alès d'une communauté d'Agglomération avec 3 Communautés de Communes et extension à 5 communes. Projet de statuts. Réunions. Plaquette d'Alès Agglo avec carte du périmètre et photos des Maires

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès Agglomération

Mots clés matières

Administration communale, Secrétariat Général, Communauté d'Agglomération