8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)
Présentation du contenu
1) Fusion de l'Agglo du Grand Alès avec les Communauté de Communes d'Anduze, de Vézénobres et de Bouquet : Arrêté du Préfet du 23/12/2011. Nouveau périmètre de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Rencontres avec les Maires. 2 publications de la Communauté de Communes autour d'Anduze : - 1 plaquette s.d . de fiches de présentation : « Une ambition solidaire » -Les actes du projet de territoire, une démarche citoyenne pour les 15 ans à venir, 3ème trimestre 2010
2) Fusion extension 2012 : Arrêté préfectoral du 11/10/2012 portant fusion dans le bassin d'Alès d'une communauté d'Agglomération avec 3 Communautés de Communes et extension à 5 communes. Projet de statuts. Réunions. Plaquette d'Alès Agglo avec carte du périmètre et photos des Maires
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés lieux
Mots clés matières