Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

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Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

Cote/Cotes extrêmes

7W415

Date

5 novembre et 17 décembre 2010

Importance matérielle

Dossier 6

Origine

Administration Générale N° 27-2013

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglomération, Secrétariat Général

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