Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

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Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Réunion du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie : dossier préparatoire (pas de compte rendu)

Cote/Cotes extrêmes

7W415

Date

6 février et 8 décembre 2009

Importance matérielle

Dossier 5

Origine

Administration Générale N° 27-2013

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglomération, Secrétariat Général

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