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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Intercommunalité - Extension du territoire

Cote/Cotes extrêmes

8W403

Date

2007-2012

Importance matérielle

Dossiers 1-3

Modalités d'entrées

Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)

Présentation du contenu

1) Modification des statuts (transfert de compétence Enfance Jeunesse) : délibération du 28/06/2007. Statuts du la Communauté d'Agglomération du Grand Alès : janvier 2010. Nouvelle carte de l'Agglo à 50 communes. Conférence de presse de Max Roustan : 28/07/2011

2) Extension du territoire : 2011 : Simulations. Finances. Réunions

3) Mise en œuvre du Schéma départemental de la coopération intercommunale : 2012 : Harmonisation des compétences. Personnel. Finances. Réunions

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès Agglomération

Mots clés matières

Administration Communale, Secrétariat Général, Communauté d'Agglomération