8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)
Présentation du contenu
1) Modification des statuts (transfert de compétence Enfance Jeunesse) : délibération du 28/06/2007. Statuts du la Communauté d'Agglomération du Grand Alès : janvier 2010. Nouvelle carte de l'Agglo à 50 communes. Conférence de presse de Max Roustan : 28/07/2011
2) Extension du territoire : 2011 : Simulations. Finances. Réunions
3) Mise en œuvre du Schéma départemental de la coopération intercommunale : 2012 : Harmonisation des compétences. Personnel. Finances. Réunions
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés lieux
Mots clés matières