Jardin d'enfants du « Roucan » à Saint-Martin-de-Valgalgues : nomination du régisseur, règlement intérieur, objectifs du jardin

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Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Jardin d'enfants du « Roucan » à Saint-Martin-de-Valgalgues : nomination du régisseur, règlement intérieur, objectifs du jardin

Cote/Cotes extrêmes

7W152

Date

2002 - 2003

Importance matérielle

Dossier 9

Origine

Coordination Petite Enfance N° 23-2010

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglomération, Crèches

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