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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Intercommunalité - Extension du territoire

Cote/Cotes extrêmes

8W405

Date

2012

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)

Présentation du contenu

1) Réunions : 2ème semestre 2012

2) Transfert de compétences. Projet de statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès Agglomération

Mots clés matières

Administration Communale, Secrétariat Général, Communauté d'Agglomération