Crèche « Les Petits Princes » : courrier, bilans d'activité, subventions, budgets, règlements intérieurs, régies (2004), états de présence, personnel, contentieux avec les riverains au sujet de la voirie. Invitations pour découvrir le nouvel espace multi-accueil dédié à la petite enfance

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Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Crèche « Les Petits Princes » : courrier, bilans d'activité, subventions, budgets, règlements intérieurs, régies (2004), états de présence, personnel, contentieux avec les riverains au sujet de la voirie. Invitations pour découvrir le nouvel espace multi-accueil dédié à la petite enfance

Cote/Cotes extrêmes

7W174

Date

1999 - 2004

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Coordination Petite Enfance N° 27-2010

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglomération, Crèches

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