VOIRIE - Recherche

1
Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

vendredi 20 décembre 1996

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la...
2
Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès,...
3
Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie et Jean-Marc Marty convention, 29/03/2001. Acquisition de terrain par la Commune d'Alès à Annie Belin et Jean-Marie Marty, 29/03/2001. Conservation des Hypothèques : demande de renseignements Certificat du Conservateur. Relevé des formalités publiées du 01/01/1960 au 20/07/2010. Désignations des immeubles et des personnes requises

Date

2001

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Acquisition de terrain par la commune d'Alès à Jean-Marie...
4
Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

2000-2005

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune...
5
Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

Date

lundi 27 novembre 1995

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à...
6
Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès

Date

mardi 04 mai 1999

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès
7
Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

Date

2000-2004

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès,...
8
Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

2000-2010

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune...
9
Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès

Date

mardi 05 janvier 1999

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune...
10
Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

Date

mardi 23 janvier 2001

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la...
11
Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007

Date

2007-2009

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune...
12
Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)

Date

1999

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès...
13
Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007

Date

1997-2007

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard...
14
Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002

Date

2000-2002

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000....
15
Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Date

2010

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte...
16
Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003

Date

2000-2003

Cote

8W154
- Contexte : Index W
- Cession de terrain par Roger Tendille à la commune...
17
D.U.P. Rieu Sud

Date

2000-2005

Cote

8W153
- Contexte : Index W
- D.U.P. Rieu Sud
18
Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

1993-1995

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à...
19
Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

2012-2013

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta,...
20
D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

2009-2011

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Résultats de la recherche

Cession de terrain par Jean-François Pellissier à la commune d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Daniel Sabran à la commune d'Alès, 25/11/2000. Acte de vente Daniel Sabran à la commune d'Alès, 20/02/2003

Date

Cote

Contexte : Index W

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2000. Acte de vente Jacques Grenier à la commune d'Alès, 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Mmes Ginestoux et Sequier à la commune d'Alès le 27/11/1995

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain Pesenti Michel à la ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain association ABC à la commune d'Alès, 12/09/2000. Acte de vente association ABC à la commune d'Alès, 2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Indivision Mercier à la commune d'Alès, 21/02/2000. Acte de vente Indivision Mercier à la commune d'Alès, 25/05/2010

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Lechachemi Gouchène à la commune d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par S.A. Mc Donald's France à la commune d'Alès, 23/01/2001

Date

Cote

Contexte : Index W

Acte de vente Indivision Martin Miaille à la commune d'Alès, 2009. Cession de terrain Miaille-Martin. Indivision à la Commune d'Alès, 06/06/2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Bernard Higou à la commune d'Alès (pas d'acte authentique)

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par le Crédit Immobilier du Gard à la Commune d'Alès, 27/05/1997. Vente S.A.S. FDI PROMOTION à la commune d'Alès, 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention entre Max Roustan et Roger Testud, 10/05/2000. Acte de vente Roger Testud à la commune d'Alès, 2002

Date

Cote

Contexte : Index W

Convention Mairie d'Alès/ FDI Promotion, s.d. - Acte de vente commune d'Alès à FDI Promotion, 18/05/2010

Date

Cote

Contexte : Index W

Cession de terrain par Roger Tendille à la commune d'Alès, 20/04/2000. Procès-verbal de délimitation et de bornage de propriété de Marie-Josée Tendille, 16/10/2003

Date

Cote

Contexte : Index W

D.U.P. Rieu Sud

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente ville d'Alès à O.P.H.L.M., vente O.P.H.L.M. à la ville d'Alès le 14/06/1995 de diverses parcelles centre ville et quartiers. Procès-verbal de délimination, mai 1993

Date

Cote

Contexte : Index W

Vente de cinq ensembles immobiliers boulevard Gambetta, rue du docteur Serres, rue Auguste Delaune, avenue du général de Larminat, rue du Lozère

Date

Cote

Contexte : Index W

D.U.P. préemption faubourg du Soleil vente Brun/Riquelme

Date

Cote

Contexte : Index W