S.A.C.I.V.A. - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W163	Date Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
2	Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W164	Date 1970-1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
3	Commercialisation - Courrier divers	Cote 4W191	Date 1990-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Commercialisation - Courrier divers
4	Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau	Cote 4W192	Date 1988-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
5	S.A.C.I.V.A. : Personnel	Cote 4W184	Date 1987-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W S.A.C.I.V.A. : Personnel
6	S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration	Cote 4W193	Date 1990-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville...
7	Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)	Cote 4W171	Date 1957-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage...
8	Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)	Cote 4W176	Date 1983-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur...
9	Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)	Cote 4W172	Date 1973-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)
10	DACTEM, locataire Z.I. de Croupillac, avenue Jean-Philippe Rameau : Bail, travaux, contentieux, factures	Cote 4W190	Date 1987-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W DACTEM, locataire Z.I. de Croupillac, avenue Jean-Philippe...
11	Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires aux comptes (manque l'année 1995)	Cote 4W169	Date 1989-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires...
12	Souhait d'obtenir le statut de marchands de biens (1987). Courrier et compte de la S.A.C.I.V.A. chez les notaires d'Abrigeon et Affortit (1988-1997)	Cote 4W183	Date 1987-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Souhait d'obtenir le statut de marchands de biens (1987)....
13	Terrains provenant de Piano de France	Cote 4W192	Date 1988-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Terrains provenant de Piano de France
14	Cotisations C.I.S. groupe Mornay (1988-1997). Cotisations Winterhur (1992-1997)	Cote 4W186	Date 1988-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Cotisations C.I.S. groupe Mornay (1988-1997). Cotisations...
15	Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires	Cote 6W895	Date 25/10/1997, 25/11/1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
16	Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W166	Date 1989-1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.
17	Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec les actionnaires (1979-1996)	Cote 4W175	Date 1958-1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec...
18	S.A.C.I.V.A. Redressement judiciaire. Contentieux	Cote 4W537	Date 1990-1995	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W S.A.C.I.V.A. Redressement judiciaire. Contentieux
19	S.A.C.I.V.A. Comptes. Contrôles de la Fiduciaire de France. Documents de synthèse	Cote 4W536	Date 1988-1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W S.A.C.I.V.A. Comptes. Contrôles de la Fiduciaire de...
20	Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W534	Date 1985-1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.
21	Affaire S.C.I. automobiles Meynadier	Cote 4W189	Date 1990-1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Affaire S.C.I. automobiles Meynadier
22	Emprunt à la Banque de l'Union Européenne pour l'achat des terrains de Piano de France	Cote 4W535	Date 1987-1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Emprunt à la Banque de l'Union Européenne pour l'achat...
23	Cotisations URSSAF (1987-1988). Cotisations à la Mutualité Gardoise (1989-1992)	Cote 4W185	Date 1987-1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Cotisations URSSAF (1987-1988). Cotisations à la Mutualité...
24	Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)	Cote 4W159	Date 1988-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
25	Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki	Cote 4W188	Date 1988-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe...
26	Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs	Cote 4W155	Date 1988-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel...
27	Emprunts Solycrédit	Cote 4W535	Date 1989-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Emprunts Solycrédit
28	Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 20-02-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C....
29	Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton, chemin de Trespeaux	Cote 4W539	Date 14-12-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton,...
30	Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.	Cote 4W188	Date 1990-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de...
31	Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne (plans)	Cote 4W539	Date 27-11-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne...
32	Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue d'Alsace	Cote 4W539	Date 20-02-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue...
33	Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)	Cote 4W538	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
34	Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat	Cote 4W148	Date 1986-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
35	Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
36	Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié	Cote 4W537	Date 17-09-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant...
37	Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux	Cote 4W156	Date 1988-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction...
38	Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc	Cote 4W188	Date 1988-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu...
39	Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions	Cote 4W135	Date 1986-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions
40	Ventes à la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W539	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A.

Résultats de la recherche

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.

Contexte : Index W

Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

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Commercialisation - Courrier divers

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Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau

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S.A.C.I.V.A. : Personnel

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S.A.C.I.V.A. : Créances. Contentieux. Vente à le Ville d'Alès (20/02/1991). Courrier administrateur judiciaire. Trésorerie, bilans, rapport général du Commissaire aux Comptes (23/08/1997), emprunt SOLYCREDIT. Procès-verbal Conseil Administration

Contexte : Index W

Impôts sur les sociétés (1957-1997). Taxe d'apprentissage (1995-1997)

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Courrier S.A.C.I.V.A. - Tribunal de Commerce, administrateur judiciaire (Hubert Lafont)

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Journal général (1973-1997). Livre d'inventaire (1990-1997)

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DACTEM, locataire Z.I. de Croupillac, avenue Jean-Philippe Rameau : Bail, travaux, contentieux, factures

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Bilans financiers annuels et rapports des commissionnaires aux comptes (manque l'année 1995)

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Souhait d'obtenir le statut de marchands de biens (1987). Courrier et compte de la S.A.C.I.V.A. chez les notaires d'Abrigeon et Affortit (1988-1997)

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Terrains provenant de Piano de France

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Cotisations C.I.S. groupe Mornay (1988-1997). Cotisations Winterhur (1992-1997)

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Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

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Conseils d'Administration de la S.A.C.I.V.A.

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Augmentation de capital (1958-1988). Relations avec les actionnaires (1979-1996)

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S.A.C.I.V.A. Redressement judiciaire. Contentieux

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S.A.C.I.V.A. Comptes. Contrôles de la Fiduciaire de France. Documents de synthèse

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Conseil d'administration de la S.A.C.I.V.A.

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Affaire S.C.I. automobiles Meynadier

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Emprunt à la Banque de l'Union Européenne pour l'achat des terrains de Piano de France

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Cotisations URSSAF (1987-1988). Cotisations à la Mutualité Gardoise (1989-1992)

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Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)

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Z.A.C. du Rieu : Vente par la S.A.C.I.V.A. au groupe Louis Plancher, S.C.I. Louki

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Z.A.C du Rieu : Construction d'un hôtel industriel : Trésorerie. Contrats et relations avec concepteurs

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Emprunts Solycrédit

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Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu

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Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton, chemin de Trespeaux

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Z.A.C. du Rieu : Prise en charge de la prestation de la S.R.D.E.

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Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne (plans)

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Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue d'Alsace

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Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

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Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat

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Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

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Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

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Z.A.C. du Rieu : Permis de construire pour la construction d'une résidence pour personnes âgées, de commerces et de bureaux

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Participation à l'aménagement de la Z.A.C. du Rieu : Redevance due par la S.A. SOGARDIS, Centre Leclerc

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Z.A.C. du Rieu : Dossier terrains : Acquisitions

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Ventes à la S.A.C.I.V.A.