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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.
Cote
6W401
 Date
Avril 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • GER : Schéma aménagement et développement Communauté...
2

Modification du P.O.S. 2006
Cote
6W140
 Date
vendredi 31 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2006
3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)
Cote
6W140
 Date
mardi 25 octobre 2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation,...
4

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest
Cote
6W139
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de...
5

3ème modification du P.O.S. 2004
Cote
6W139
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3ème modification du P.O.S. 2004
6

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)
Cote
5W858
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement...
7

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès
Cote
5W857
 Date
2000-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement...
8

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur
Cote
5W850
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport...
9

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur
Cote
5W849
 Date
mardi 24 juin 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer...
10

P.O.S.
Cote
5W848
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
11

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997
Cote
5W847
 Date
mardi 22 juillet 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
12

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997
Cote
5W846
 Date
jeudi 15 mai 1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8...
13

P.O.S.
Cote
5W845
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
14

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)
Cote
5W844
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée...
15

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)
Cote
5W843
 Date
Mars 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par...
16

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
Cote
5W842
 Date
mars 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)
17

P.O.S.
Cote
5W841
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
18

P.O.S.
Cote
5W840
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S.
19

Cadre révision du P.O.S.
Cote
5W839
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cadre révision du P.O.S.
20

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur
Cote
5W839
 Date
1989-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations....
21

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
Cote
5W839
 Date
Février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier de P.O.S. (partiel) 1991
22

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
Cote
5W838
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique
23

6ème modification du P.O.S. 1986
Cote
5W838
 Date
1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 6ème modification du P.O.S. 1986
24

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982
Cote
5W838
 Date
mardi 08 mai 1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées...
25

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation
Cote
5W837
 Date
1974-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme)....
26

P.O.S. 1991 (dossier partiel)
Cote
4W452
 Date
février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. 1991 (dossier partiel)
27

P.O.S. Alès
Cote
4W375
 Date
juillet 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès
28

P.O.S. Alès : 6ème modification
Cote
4W374
 Date
26-09-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. Alès : 6ème modification
29

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
Cote
4W323
 Date
21-05-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision
30

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
Cote
4W307
 Date
1974-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation
31

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W13
 Date
24-04-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
32

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W13
 Date
6-02-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la...
33

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
4W12
 Date
17-10-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture
34

Révision du P.O.S. : Courrier
Cote
4W11
 Date
1990-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Courrier
35

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran
Cote
4W11
 Date
17-02-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant...
36

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
4W10
 Date
22-02-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture
37

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
Cote
4W10
 Date
1983-1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier
38

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W999
 Date
01-07-1981
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture
39

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture
Cote
3W998
 Date
27-10-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal...
40

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture
Cote
3W997
 Date
29-12-1977
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture