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1

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.

Date

Avril 1998

Cote

6W401

2

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140

4

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

5

3ème modification du P.O.S. 2004

Date

2004

Cote

6W139

6

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858

7

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857

8

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850

9

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849

10

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

11

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

12

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846

13

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

14

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

15

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

Date

Mars 1996

Cote

5W843

16

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W842

17

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

18

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

19

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

20

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839

21

Dossier de P.O.S. (partiel) 1991

Date

Février 1991

Cote

5W839

22

Révision du P.O.S. 1990 : Registre d'enquête publique

Date

1992

Cote

5W838

23

6ème modification du P.O.S. 1986

Date

1986

Cote

5W838

24

P.O.S. : 12 planches de zonage de la commune modifiées les 27/10/1980, 01/07/1981, 04/10/1982

Date

mardi 08 mai 1979

Cote

5W838

25

S.D.A.U. (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme). Règlement. Projet de zonage. Etude du plan de circulation

Date

1974-1977

Cote

5W837

26

P.O.S. 1991 (dossier partiel)

Date

février 1991

Cote

4W452

27

P.O.S. Alès

Date

juillet 1992

Cote

4W375

28

P.O.S. Alès : 6ème modification

Date

26-09-1994

Cote

4W374

29

P.O.S. commune d'Allègre : Projet de 1ère révision

Date

21-05-1993

Cote

4W323

30

S.D.A.U. : P.O.S., plan de circulation

Date

1974-1975

Cote

4W307

31

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

24-04-1996

Cote

4W13

32

P.O.S. partiel Centre Nord et Est, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

6-02-1997

Cote

4W13

33

P.O.S. partiel Sud et Ouest, approuvé par la Sous-Préfecture

Date

17-10-1996

Cote

4W12

34

Révision du P.O.S. : Courrier

Date

1990-1994

Cote

4W11

35

Révision du P.O.S. : Arrêté préfectoral 92.00338 portant création d'utilité publique projet à 2x2 voies R.N.106 entre Alès et Boucoiran

Date

17-02-1992

Cote

4W11

36

5ème modification du P.O.S. approuvée par la Sous-Préfecture

Date

22-02-1985

Cote

4W10

37

4ème, 5ème et 6ème modifications du P.O.S. : Courrier

Date

1983-1985

Cote

4W10

38

P.O.S. : 2ème modification approuvée par la Sous-Préfecture

Date

01-07-1981

Cote

3W999

39

P.O.S. : Modification et saisine du Conseil Municipal approuvée par la Sous-Préfecture

Date

27-10-1980

Cote

3W998

40

P.O.S. approuvé par la Sous-Préfecture

Date

29-12-1977

Cote

3W997