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236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité
Cote
1W914
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
2

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation
Cote
1W915
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
3

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
Cote
2W380
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
4

Procédure prud'homale opposant la Ville à François Danielle : licenciement
Cote
1W916
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure prud'homale opposant la Ville à François...
5

Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
Cote
4W720
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
6

Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant ruine (Tribunal Administratif)
Cote
1W322 Ter
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant...
7

Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
Cote- Date
20 novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
  • Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
8

Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la circulation
Cote
1W915
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la...
9

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
10

Affaire réseau primaire, chauffage urbain
Cote
1W914
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire réseau primaire, chauffage urbain
11

Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue
Cote- Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : recours intentés
  • Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en...
12

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
13

Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville d'Alès : versement retraite, titularisation
Cote
2W48
 Date
1937 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville...
14

Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes en fruits et légumes / Ville d'Alès : "Murisserie des bananes" : Recours en annulation d'un arrêté municipal du 11 juillet 1963 relatif à la réglementation du marché de gros
Cote
2W500
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes...
15

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
16

Contentieux M. V. Bevia , entrepreneur, avenue Joseph Loiret : action en bornage intentée par la Ville d'Alès
Cote
1W852
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux M. V. Bevia , entrepreneur, avenue Joseph...
17

Direction P.T.T. / Jean Lefèvre : dégâts causés à des installations téléphoniques, pendant l'exécution de travaux pour le compte de la Ville
Cote
1W916
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction P.T.T. / Jean Lefèvre : dégâts causés à des...
18

Affaire Ville d'Alès / Pelorge : infiltrations provoquées au travers d'un mur mitoyen
Cote
1W916
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ville d'Alès / Pelorge : infiltrations provoquées...
19

Affaire M. Marcinhes / Ville d'Alès : expropriation de terrain
Cote
1W915
 Date
1972 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire M. Marcinhes / Ville d'Alès : expropriation...
20

Contentieux
Cote
4W609
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
21

Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) au sujet d'un terrain vendu au quartier de Tamaris Bouzac
Cote
2W462
 Date
1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Litige entre la Ville d'Alès et l'Office Public d'Habitation...
22

Référé administratif : dommage aux digues du Grabieux
Cote
1W915
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Référé administratif : dommage aux digues du Grabieux
23

Affaire Gérard Fresmel / Ville d'Alès : action en bornage
Cote
1W916
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Gérard Fresmel / Ville d'Alès : action en bornage
24

Affaire Peytavin, vétérinaire municipal / Ville d'Alès : Indemnité forfaitaire de cherté de vie
Cote
2W48
 Date
1946 - 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Peytavin, vétérinaire municipal / Ville d'Alès...
25

Contentieux
Cote
2W480
 Date
1927 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
26

Contentieux Aimé Cavaillé, avenue des Maladreries / Ville d'Alès : Reconstruction d'un mur de soutènement
Cote
2W408 Bis
 Date
1974 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux Aimé Cavaillé, avenue des Maladreries /...
27

Affaire Armand Jouanen : Détérioration disque signalisation
Cote- Date
25 mai 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
  • Affaire Armand Jouanen : Détérioration disque signalisation
28

Affaire veuve Vera née Bueno / Ville d'Alès : accident survenu à un lavoir public
Cote
1W915
 Date
1966 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire veuve Vera née Bueno / Ville d'Alès : accident...
29

Contentieux décisions N.B.I.
Cote
4W720
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux décisions N.B.I.
30

Pourvoi en Conseil d'Etat N° 6440 formé par le groupe communiste du Conseil Municipal d'Alès contre une décision de rejet en date du 5 décembre 1949. Instance contre délibération du Conseil Municipal du 10 décembre 1948
Cote
2W48
 Date
1948 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Pourvoi en Conseil d'Etat N° 6440 formé par le groupe...
31

Affaire Compagnie d'Assurances Générales contre l'incendie et les explosions / Ville d'Alès (Conseil d'Etat). Explosion du 21 février 1960 à la station de recherches séricicoles
Cote
2W498
 Date
1964 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Compagnie d'Assurances Générales contre l'incendie...
32

Affaire Albert Bertrand / Ville d'Alès : Demande en annulation d'un arrêté de révocation
Cote
2W48
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Albert Bertrand / Ville d'Alès : Demande en...
33

Affaire Fesquet : Demande en dommages
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Fesquet : Demande en dommages
34

Affaire veuve Louis Agnel, consorts Dejoux et autres propriétaires / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 25 juillet 1961 déclarant cessibles certains immeubles nécessaires à la rénovation des îlots urbains N° 1 à 9
Cote- Date
1961 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rénovation urbaine : recours intentés
  • Affaire veuve Louis Agnel, consorts Dejoux et autres...
35

Electricité de France / Ville d'Alès : cession immeuble, 1 boulevard Louis Blanc
Cote
1W914
 Date
1965 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Electricité de France / Ville d'Alès : cession immeuble,...
36

Contentieux : Emploi de coordination financier, technique des actions sociales : Michel Laurent (revalorisation, mutation)
Cote
4W720
 Date
1990-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Emploi de coordination financier, technique...
37

Affaire des Sablières (Boisset-et-Gaujac) : Contentieux Avène/S.A.R.L. Sablières du Moulin
Cote
1W374
 Date
1977 – 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire des Sablières (Boisset-et-Gaujac) : Contentieux...
38

Locaux de l'Entraide alésienne situés à Cauvel : contentieux : procédure abandonnée
Cote
1W469
 Date
1958 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Locaux de l'Entraide alésienne situés à Cauvel : contentieux...
39

Affaire Alfred Panier : Dégât panneau de signalisation
Cote- Date
6 février 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
  • Affaire Alfred Panier : Dégât panneau de signalisation
40

Accidents de la circulation : Responsabilité civile
Cote
2W468
 Date
1961 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Accidents de la circulation : Responsabilité civile