Ordures ménagères

1
S.I.T.O.M. - SOMETH - Usine d'incinération de l'Event

Date

1981-1996

Cote

8W723
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. - SOMETH - Usine d'incinération de l'Event
2
A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

2004

Cote

6W600
- Contexte : Index W
- A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
3
S.M.I.R.I.T.O.M. : Maîtrise d'œuvre SEGARD (Mai 1997)

Date

1997-2000

Cote

8W735
- Contexte : Index W
- S.M.I.R.I.T.O.M. : Maîtrise d'œuvre SEGARD (Mai 1997)
4
Création du S.M.I.R.I.T.O.M.

Date

1997-2000

Cote

8W732
- Contexte : Index W
- Création du S.M.I.R.I.T.O.M.
5
A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

2002

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
6
Contentieux S .I.T.O.M. / Association de protection de l'environnement

Date

1994-2001

Cote

8W728
- Contexte : Index W
- Contentieux S .I.T.O.M. / Association de protection...
7
S.I.T.O.M. : Comité syndical. Budgets

Date

2011

Cote

8W720
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Comité syndical. Budgets
8
S.I.T.O.M. : Création du syndicat

Date

1971-2002

Cote

8W703
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Création du syndicat
9
S.I.T.O.M. : Assemblées plénières et Bureau. Budgets

Date

1986-2010

Cote

8W704 - 8W719
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Assemblées plénières et Bureau. Budgets
10
Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2001

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
11
Contentieux S.I.T.O.M. / THERMOEL Vallon de Fontanes - Maître Gras

Date

1990-2001

Cote

8W727
- Contexte : Index W
- Contentieux S.I.T.O.M. / THERMOEL Vallon de Fontanes...
12
S.I.T.O.M. : Arrêtés de retrait des communes de Cendras, Vézénobres, Rousson, Saint-Julien-les-Rosiers et Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Date

2001

Cote

8W731
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Arrêtés de retrait des communes de Cendras,...
13
Aménagement de la décharge de Rousson (2)

Date

1982-2008

Cote

8W731
- Contexte : Index W
- Aménagement de la décharge de Rousson (2)
14
Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération d'ordures ménagères

Date

1978

Cote

8W722
- Contexte : Index W
- Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération...
15
Smiriton Infos, lettre d'information du Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation des Installations de Traitement des Ordures Ménagères

Date

Avril, Mai, Juin 2006

Cote

5W995
- Contexte : Index W
- Smiriton Infos, lettre d'information du Syndicat Mixte...
16
Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

2003

Cote

6W601
- Contexte : Index W
- Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...
17
S.I.T.O.M. : Projet Vallon de Fontanes

Date

1994-1996

Cote

8W725
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Projet Vallon de Fontanes
18
S.M.I.R.I.T.O.M. : Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

Date

2009

Cote

8W721
- Contexte : Index W
- S.M.I.R.I.T.O.M. : Contrôle de la Chambre Régionale...
19
Contentieux S .I.T.O.M. / Association de protection de l'environnement

Date

1997-2006

Cote

8W729
- Contexte : Index W
- Contentieux S .I.T.O.M. / Association de protection...
20
S.I.T.O.M. : Traitement des déchets : Etudes

Date

1995-1998

Cote

8W734
- Contexte : Index W
- S.I.T.O.M. : Traitement des déchets : Etudes

Résultats de la recherche

S.I.T.O.M. - SOMETH - Usine d'incinération de l'Event

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

Date

Cote

Contexte : Index W

S.M.I.R.I.T.O.M. : Maîtrise d'œuvre SEGARD (Mai 1997)

Date

Cote

Contexte : Index W

Création du S.M.I.R.I.T.O.M.

Date

Cote

Contexte : Index W

A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

Date

Cote

Contexte : Index W

Contentieux S .I.T.O.M. / Association de protection de l'environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.T.O.M. : Comité syndical. Budgets

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.T.O.M. : Création du syndicat

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.T.O.M. : Assemblées plénières et Bureau. Budgets

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

Cote

Contexte : Index W

Contentieux S.I.T.O.M. / THERMOEL Vallon de Fontanes - Maître Gras

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.T.O.M. : Arrêtés de retrait des communes de Cendras, Vézénobres, Rousson, Saint-Julien-les-Rosiers et Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Date

Cote

Contexte : Index W

Aménagement de la décharge de Rousson (2)

Date

Cote

Contexte : Index W

Décharge de l'Event : Construction d'un four d'incinération d'ordures ménagères

Date

Cote

Contexte : Index W

Smiriton Infos, lettre d'information du Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation des Installations de Traitement des Ordures Ménagères

Date

Cote

Contexte : Index W

Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.T.O.M. : Projet Vallon de Fontanes

Date

Cote

Contexte : Index W

S.M.I.R.I.T.O.M. : Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes

Date

Cote

Contexte : Index W

Contentieux S .I.T.O.M. / Association de protection de l'environnement

Date

Cote

Contexte : Index W

S.I.T.O.M. : Traitement des déchets : Etudes

Date

Cote