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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

S.I.T.O.M. : Traitement des déchets : Etudes

Cote/Cotes extrêmes

8W734

Date

1995-1998

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2021, SITOM

Présentation du contenu

- Plan départemental de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés (D.D.A.F. 30, novembre 1995)

- Recherche de sites potentiels de C.E.T. de déchets ménagers (Etude réalisée par ANTEA pour le Conseil Général du Gard D.A.R.E., juin 1998

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, Ordures ménagères