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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

S.I.T.O.M. - SOMETH  - Usine d'incinération de l'Event

Cote/Cotes extrêmes

8W723

Date

1981-1996

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2021, SITOM

Présentation du contenu

Courrier D.R.I.R.E. Languedoc-Roussillon. Comptabilité - Plaintes de riverains, rapports SOMETH ; pollution fumées noires ; études de solution (dossier 4) - Rapport de l'APAVE et mesure des teneurs en poussières des fumées rejetées, 18/05/1983 ; Mesure des émissions polluantes par la SOCOTEC, 24/02/1986 et expertise énergétique, 13/01/1987 (dossier 5) Entretien de l'installation. Rapports sur la qualité des eaux (dossier 6). Contentieux Marché d'exploitation (dossier 7)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate sauf contentieux (75 ans)

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, Ordures ménagères