8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 33-2021, SITOM
Présentation du contenu
Courrier D.R.I.R.E. Languedoc-Roussillon. Comptabilité - Plaintes de riverains, rapports SOMETH ; pollution fumées noires ; études de solution (dossier 4) - Rapport de l'APAVE et mesure des teneurs en poussières des fumées rejetées, 18/05/1983 ; Mesure des émissions polluantes par la SOCOTEC, 24/02/1986 et expertise énergétique, 13/01/1987 (dossier 5) Entretien de l'installation. Rapports sur la qualité des eaux (dossier 6). Contentieux Marché d'exploitation (dossier 7)
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate sauf contentieux (75 ans)
Mots clés matières