Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Création du S.M.I.R.I.T.O.M.

Cote/Cotes extrêmes

8W732

Date

1997-2000

Importance matérielle

Dossiers 1-6

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2021, SITOM

Présentation du contenu

Création (17/04/1997) Séance d'installation (24/04/1997). Assemblées plénières et Bureau

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, Ordures ménagères