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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

S.I.T.O.M. : Projet Vallon de Fontanes

Cote/Cotes extrêmes

8W725

Date

1994-1996

Importance matérielle

Dossiers 1-3

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2021, SITOM

Présentation du contenu

PROTALES : Rapport études hydrauliques, géologiques et géotechnique par le bureau d'études Horizons (1995). Procès-verbal de prise de possession du terrain destiné à la réalisation du centre de traitement et de valorisation des déchets ménagers du S.I.T.O M. (1995). Présentation du projet de nouvelle unité de traitement des ordures ménagères par la société PRONERGIES (09/02/1995). Bail emphytéotique avec convention d'exploitation Société PROTALES. Avenant 1 (1996)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, Ordures ménagères