S.I.T.O.M. : Arrêtés de retrait des communes de Cendras, Vézénobres, Rousson, Saint-Julien-les-Rosiers et Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

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Archives Municipales d'Alès

S.I.T.O.M. : Arrêtés de retrait des communes de Cendras, Vézénobres, Rousson, Saint-Julien-les-Rosiers et Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille

Cote/Cotes extrêmes

8W731

Date

2001

Importance matérielle

Dossier 10

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2021, SITOM

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, Ordures ménagères

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