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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

S.M.I.R.I.T.O.M. : Maîtrise d'œuvre SEGARD (Mai 1997)

Cote/Cotes extrêmes

8W735

Date

1997-2000

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement n° 33-2021, SITOM

Présentation du contenu

Etude technique d'une filière globale de traitement des déchets (Société TRIVALOR). Etude financière et juridique (Société FININDEV). Rapports finaux. Demandes de subventions

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Syndicat intercommunal, Ordures ménagères