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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005
Cote
6W965
 Date
06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
3

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
6W965
 Date
02/05/2001, 23/10/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
4

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W965
 Date
12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation...
5

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
6

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
Cote
6W963
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
7

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès
Cote
6W956
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement...
8

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)
Cote
6W924
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
9

Rapport d'activité Galaxie 2001
Cote
6W924
 Date
vendredi 28 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité Galaxie 2001
10

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
Cote
6W924
 Date
08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
11

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
Cote
6W924
 Date
jeudi 06 juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
12

Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire Transports
Cote
6W924
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire...
13

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès
Cote
6W924
 Date
jeudi 1er juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
14

Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires Assainissement
Cote
6W924
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires...
15

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
16

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
17

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
18

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
19

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004
Cote
6W923
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
20

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »
Cote
6W873
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
21

Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo
Cote
6W841
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté...
22

Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et Méditerranée : Projet urbain, un cadre de vie de qualité (plaquette format A3)
Cote
6W841
 Date
Juillet 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et...
23

Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo
Cote
6W841
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la...
24

Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
6W841
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives...
25

Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente, Vice Président de la Communauté d'Agglo dans le domaine de l'économie et du tourisme
Cote
6W841
 Date
2000, 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente,...
26

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
Cote
6W833
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
27

Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès
Cote
6W832
 Date
Juin 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intervention à Decazeville : L'action économique de...
28

Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès
Cote
6W832
 Date
jeudi 11 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique...
29

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises
Cote
6W832
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel...
30

Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)
Cote
6W832
 Date
lundi 26 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon...
31

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)
Cote
6W831
 Date
1994-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
32

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »
Cote
6W831
 Date
jeudi 15 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes,...
33

Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente
Cote
6W831
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon...
34

Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail
Cote
6W831
 Date
mardi 03 novembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe...
35

C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire
Cote
6W830
 Date
1998-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
36

Projets association ARIANE / INTERFACES
Cote
6W829
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projets association ARIANE / INTERFACES
37

Fonds de revitalisation économique
Cote
6W829
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fonds de revitalisation économique
38

Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus d'actualisation et d'appropriation du projet d'Agglo du Grand Alès en Cévennes (développement économique du Grand Alès)
Cote
6W829
 Date
mardi 29 octobre 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus...
39

Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005) pour Olivier Pradeilles, dépositaire du brevet « Conduite à rigidité variable » et de la marque Flexard (Ecole des Mines d'Alès)
Cote
6W829
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005)...
40

Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention
Cote
6W829
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de...
41

Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)
Cote
6W828
 Date
1998-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
42

Schéma directeur de développement économique du Grand Alès
Cote
6W828
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Schéma directeur de développement économique du Grand...
43

Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)
Cote
6W827
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
44

Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)
Cote
6W827
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude prospective pour le développement de l'offre...
45

Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action
Cote
6W827
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Définition des axes de développement économique de...
46

C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)
Cote
6W827
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes...
47

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
48

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
49

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire
Cote
6W826
 Date
03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
50

Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
Cote
6W826
 Date
18/04/2002, 13/06/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
51

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/03/2004, 23/11/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
52

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
53

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
54

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
55

Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
Cote
6W825
 Date
jeudi 14 mars 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
56

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
57

Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire
Cote
6W825
 Date
15/05/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
58

Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier...
59

Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension...
60

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière 1ère phase / diagnostic (URBANIS, Nîmes)
Cote
6W814
 Date
Juin 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière...
61

Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004
Cote
6W814
 Date
2003-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
62

Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé
Cote
6W814
 Date
Septembre 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération...
63

Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation
Cote
6W814
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la...
64

Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
Cote
6W813
 Date
1996-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
65

Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »
Cote
6W813
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
66

Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
67

Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises
Cote
6W813
 Date
1998-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
68

Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
Cote
6W813
 Date
1998-2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
69

Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés
Cote
6W812
 Date
2000-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
70

Intraparc, le financement stratégique du développement. Interventions auprès d'Alès Myriapolis concernant Alès Composites et Plastiques, Activ Permis et Midual
Cote
6W812
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intraparc, le financement stratégique du développement....
71

S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II
Cote
6W805
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
72

Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans
Cote
6W805
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement,...
73

S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité
Cote
6W805
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité
74

Demande de permis de construire S.A.E.M'Alès. Construction de bureaux et d'un atelier rue de la Bergerie lieu-dit la Bedosse
Cote
6W805
 Date
vendredi 31 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande de permis de construire S.A.E.M'Alès. Construction...
75

S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM
Cote
6W805
 Date
Juin 2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours...
76

Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier
Cote
6W799
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
77

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale
Cote
6W796
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
78

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Conseil d'Administration
Cote
6W796
 Date
mercredi 04 juin 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
79

Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3
Cote
6W794
 Date
1996-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du FEDER pour le développement économique...
80

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W769
 Date
jeudi 30 novembre 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

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  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire