S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

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S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Cote/Cotes extrêmes

6W805

Date

1996-2005

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Economie

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