Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente, Vice Président de la Communauté d'Agglo dans le domaine de l'économie et du tourisme

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Archives de la commune d'Alès

Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente, Vice Président de la Communauté d'Agglo dans le domaine de l'économie et du tourisme

Cote/Cotes extrêmes

6W841

Date

2000, 2002

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Secrétariat Général

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