Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière 1ère phase / diagnostic (URBANIS, Nîmes)

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Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière 1ère phase / diagnostic (URBANIS, Nîmes)

Cote/Cotes extrêmes

6W814

Date

Juin 2004

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Urbanisme

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