Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005) pour Olivier Pradeilles, dépositaire du brevet « Conduite à rigidité variable » et de la marque Flexard (Ecole des Mines d'Alès)

Cote/Cotes extrêmes

6W829

Date

2005

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2008, Cabinet des Adjoints (Marcel Gérente)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux