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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Cote/Cotes extrêmes

6W965

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 19-2008, Cabinet des Adjoints (Jacques Foulquier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Commissions