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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire

Cote/Cotes extrêmes

6W965

Date

12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2008, Cabinet des Adjoints (Marie-Christine Peyric)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Commissions