Communauté d'Agglo

1
Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

2008

Cote

6W981
- Contexte : Index W
- Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
2
Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
3
Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

02/05/2001, 23/10/2001

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Compte-rendu Commission Enseignement 2001
4
Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire

Date

12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007

Cote

6W965
- Contexte : Index W
- Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation...
5
Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

2002

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
6
Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

1994

Cote

6W963
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
7
Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

1998-1999

Cote

6W956
- Contexte : Index W
- Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement...
8
Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

2000

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
9
Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

vendredi 28 juin 2002

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Rapport d'activité Galaxie 2001
10
Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
11
Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
12
Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire Transports

Date

2004

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire...
13
Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès

Date

jeudi 1er juin 2006

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
14
Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires Assainissement

Date

2003

Cote

6W924
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires...
15
Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

2005

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2005
16
Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

2007

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2007
17
Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

2006

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif 2006
18
Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

2003

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
19
Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

2004

Cote

6W923
- Contexte : Index W
- Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
20
Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

2006

Cote

6W873
- Contexte : Index W
- Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
21
Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo

Date

2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté...
22
Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et Méditerranée : Projet urbain, un cadre de vie de qualité (plaquette format A3)

Date

Juillet 2003

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et...
23
Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo

Date

2001-2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la...
24
Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas

Date

2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives...
25
Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente, Vice Président de la Communauté d'Agglo dans le domaine de l'économie et du tourisme

Date

2000, 2002

Cote

6W841
- Contexte : Index W
- Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente,...
26
Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

Date

2000-2004

Cote

6W833
- Contexte : Index W
- Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
27
Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

Date

Juin 2004

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Intervention à Decazeville : L'action économique de...
28
Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès

Date

jeudi 11 décembre 2003

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique...
29
Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises

Date

1996

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel...
30
Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)

Date

lundi 26 novembre 2001

Cote

6W832
- Contexte : Index W
- Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon...
31
DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)

Date

1994-2005

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
32
Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »

Date

jeudi 15 février 1996

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes,...
33
Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente

Date

1998

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon...
34
Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe de travail

Date

mardi 03 novembre 1998

Cote

6W831
- Contexte : Index W
- Plate-forme d'Initiatives locales : Réunion du groupe...
35
C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

Date

1998-2002

Cote

6W830
- Contexte : Index W
- C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
36
Projets association ARIANE / INTERFACES

Date

2000-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Projets association ARIANE / INTERFACES
37
Fonds de revitalisation économique

Date

2001-2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Fonds de revitalisation économique
38
Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus d'actualisation et d'appropriation du projet d'Agglo du Grand Alès en Cévennes (développement économique du Grand Alès)

Date

mardi 29 octobre 2002

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Note de synthèse de la réunion des Maires : Processus...
39
Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005) pour Olivier Pradeilles, dépositaire du brevet « Conduite à rigidité variable » et de la marque Flexard (Ecole des Mines d'Alès)

Date

2005

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Rapport de l'étude de marché (du 28/02/2005-01/04/2005)...
40
Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de subvention

Date

1998-1999

Cote

6W829
- Contexte : Index W
- Plan Lumière de la Communauté d'Agglo : Demande de...
41
Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

Date

1998-2001

Cote

6W828
- Contexte : Index W
- Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
42
Schéma directeur de développement économique du Grand Alès

Date

1996-2005

Cote

6W828
- Contexte : Index W
- Schéma directeur de développement économique du Grand...
43
Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

Date

1996-1997

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
44
Etude prospective pour le développement de l'offre commerciale de l'Agglomération d'Alès (cabinet AID)

Date

1995-2001

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Etude prospective pour le développement de l'offre...
45
Définition des axes de développement économique de la Communauté de Communes du Grand Alès : Elaboration d'un plan d'action

Date

1996

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- Définition des axes de développement économique de...
46
C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes (schéma développement Béture : stages d'élèves des grandes écoles de la région en entreprises)

Date

1997-1998

Cote

6W827
- Contexte : Index W
- C.C.I d'Alès : Diversification des P.M.E. alésiennes...
47
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
48
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
49
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

Date

03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
50
Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

Date

18/04/2002, 13/06/2002

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
51
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
52
Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

06/03/2002, 06/05/2002, 17/06/2002, 11/12/2002

Cote

6W826
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
53
Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
54
Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
55
Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

Date

jeudi 14 mars 2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
56
Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
57
Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

Date

15/05/2001

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
58
Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

22/05/2001, 11/09/2001, 06/11/2001, 11/12/2001, 06/02/2002, 19/03/2002, 27/06/2002, 28/10/2002, 17/12/2002, 16/12/2003, 17/06/2004, 01/10/2004 , 11/04/2005, 06/06/2005, 28/06/2005, 30/11/2005

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission des Finances : Dossier...
59
Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension compétences autres secteurs : Dossier préparatoire et compte-rendu

Date

04/02/2000, 06/12/2000, 12/02/2002, 20/03/2002, 28/06/2002, 04/10/2002

Cote

6W825
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglo : Commission Transports, extension...
60
Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière 1ère phase / diagnostic (URBANIS, Nîmes)

Date

Juin 2004

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès : Etude foncière...
61
Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable du Grand Alès M14. Compte administratif 2003. Budget primitif 2004

Date

2003-2004

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Communauté d'Agglomération du Grand Alès. Poste comptable...
62
Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération (2000-2015). Diagnostic partagé

Date

Septembre 2000

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Un projet de développement pour la Communauté d'agglomération...
63
Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la commune de Saint-Paul-La-Coste : Etude de faisabilité, recherche de partenaires, enquête publique, rejet de l'autorisation

Date

1996-1998

Cote

6W814
- Contexte : Index W
- Réalisation d'un plan d'eau sur le Galeizon sur la...
64
Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

Date

1996-1999

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
65
Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

Date

1998-2000

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
66
Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1996-2005

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Lou Crès II à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
67
Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains, entreprises

Date

1998-2006

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Lou Crès I à Boisset et Gaujac : Travaux, terrains,...
68
Affaire COMAL à Boisset et Gaujac

Date

1998-2007

Cote

6W813
- Contexte : Index W
- Affaire COMAL à Boisset et Gaujac
69
Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

Date

2000-2003

Cote

6W812
- Contexte : Index W
- Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
70
Intraparc, le financement stratégique du développement. Interventions auprès d'Alès Myriapolis concernant Alès Composites et Plastiques, Activ Permis et Midual

Date

2002

Cote

6W812
- Contexte : Index W
- Intraparc, le financement stratégique du développement....
71
S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

Date

1996-2005

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
72
Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement, plan d'affaires à 3 ans

Date

1998-2000

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- Finances S.A.E.M'Alès : Notification de redressement,...
73
S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité

Date

1995

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Rapport d'activité
74
Demande de permis de construire S.A.E.M'Alès. Construction de bureaux et d'un atelier rue de la Bergerie lieu-dit la Bedosse

Date

vendredi 31 décembre 2004

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- Demande de permis de construire S.A.E.M'Alès. Construction...
75
S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours FNSEM

Date

Juin 2000

Cote

6W805
- Contexte : Index W
- S.A.E.M'Alès : Dossier de présentation au concours...
76
Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

Date

2000-2004

Cote

6W799
- Contexte : Index W
- Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
77
SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

Date

1995-2004

Cote

6W796
- Contexte : Index W
- SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
78
SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Conseil d'Administration

Date

mercredi 04 juin 2003

Cote

6W796
- Contexte : Index W
- SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
79
Subventions du FEDER pour le développement économique du bassin d'Alès, le réseau cyberbases, le Pôle mécanique, la Pyramide, Myriapôle, Oasis 3

Date

1996-2005

Cote

6W794
- Contexte : Index W
- Subventions du FEDER pour le développement économique...
80
Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Date

jeudi 30 novembre 2006

Cote

6W769
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

Résultats de la recherche

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu Commission Enseignement 2001

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994

Date

Cote

Contexte : Index W

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

Date

Cote

Contexte : Index W

Rapport d'activité Galaxie 2001

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

Cote

Contexte : Index W

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire Transports

Date

Cote

Contexte : Index W

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès

Date

Cote

Contexte : Index W

Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires Assainissement

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2005

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2007

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif 2006

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003

Date

Cote

Contexte : Index W

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004

Date

Cote

Contexte : Index W

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »

Date

Cote